JORF n°0152 du 2 juillet 2023

Arrêté du 27 juin 2023

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Modification de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine

Résumé Un médecin, M. ALSHATTI, a le droit de travailler en hépato-gastro-entérologie à l'Hôpital l'Archet II à Nice pendant seize mois, avec certaines conditions à respecter.

Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 27 juin 2023, l'arrêté du 21 juin 2023 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France est modifié comme suit :
Au lieu de :
« M. ALSHATTI (Yaqoub), né le 12 février 1985 à Koweït City (Koweït), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité « hépato-gastro-entérologie » en qualité de praticien contractuel, au sein du service de gastro-entérologie et exploration digestive ambulatoire, dirigé par le Professeur Thierry Piche - Hôpital l'Archet II - Centre Hospitalier Universitaire de Nice, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins. »
Lire :
« M. ALSHATTI (Yaqoub), né le 12 février 1985 à Koweït City (Koweït), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité « hépato-gastro-entérologie » en qualité de praticien contractuel, au sein du service de gastro-entérologie et exploration digestive ambulatoire, dirigé par le Professeur Thierry Piche - Hôpital l'Archet II - Centre Hospitalier Universitaire de Nice, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins. »
Cette autorisation temporaire d'exercice, d'une durée de seize mois prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionnée à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique.