Arrêté du 27 juin 2023

Annexe

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des médicaments et des indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie en France en 2023

Résumé. Liste des médicaments avec des indications thérapeutiques ouvrant droit à un remboursement supplémentaire en 2023.

ANNEXE
(26 inscriptions)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d'un cancer du poumon non à petites cellules (CPNPC) ALK (kinase du lymphome anaplasique) positif avancé non préalablement traité par un inhibiteur de l'ALK.

Dénomination Commune Internationale Libellé de la spécialité
pharmaceutique
Code UCD Libellé de l'UCD Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché
Lorlatinib LORVIQUA 25 mg,
comprimé pelliculé
34008 9446016 9 LORVIQUA 25MG CPR BT90 PFIZER
Lorlatinib LORVIQUA 100 mg,
comprimé pelliculé
34008 9445991 0 LORVIQUA 100MG CPR BT30 PFIZER

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

  • traitement des patients adultes atteints de leucémie myéloïde chronique à chromosome Philadelphie positif (LMC Ph+) en phase chronique (PC) nouvellement diagnostiquée ;
  • traitement des patients adultes atteints de leucémie myéloïde chronique à chromosome Philadelphie positif (LMC Ph+) en phase chronique (PC), en phase accélérée (PA) et en crise blastique (CB) précédemment traités par un ou plusieurs inhibiteurs de la tyrosine kinase et pour lesquels l'imatinib, le nilotinib et le dasatinib ne sont pas considérés comme des traitements appropriés.

Dénomination Commune Internationale Libellé de la spécialité
pharmaceutique
Code UCD Libellé de l'UCD Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché
bosutinib BOSULIF 100 mg,
comprimé pelliculé
34008 9393509 5 BOSULIF 100MG CPR BT28 PFIZER
bosutinib BOSULIF 400 mg,
comprimé pelliculé
34008 9455096 9 BOSULIF 400MG CPR BT28 PFIZER
bosutinib BOSULIF 500 mg,
comprimé pelliculé
34008 9393515 6 BOSULIF 500MG CPR BT28 PFIZER

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement des femmes ménopausées atteintes d'un cancer du sein localement avancé ou métastatique, positif aux récepteurs hormonaux (RH+) et négatif au récepteur du facteur de croissance épidermique humain-2 (human epidermal growth factor receptor 2 [HER2]-négatif) sans atteinte viscérale symptomatique menaçant le pronostic vital à court terme :

  • en association au létrozole chez les femmes non prétraitées pour le stade avancé de la maladie et n'ayant pas reçu un inhibiteur de l'aromatase non stéroïdien (letrozole ou anastrazole) dans le cadre d'un traitement adjuvant dans les 12 mois précédents ;
  • ou en association avec le fulvestrant chez les femmes ayant été traitées antérieurement par hormonothérapie/prétraitées par hormonothérapie (au stade avancé ou lors d'un traitement adjuvant pour les progressions précoces).

Dénomination Commune Internationale Libellé de la spécialité
pharmaceutique
Code UCD Libellé de l'UCD Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché
palbociclib IBRANCE 75 mg, gélule 34008 9422872 1 IBRANCE 75MG GELU BT21 PFIZER
palbociclib IBRANCE 100 mg, gélule 34008 9422843 1 IBRANCE 100MG GELU BT21 PFIZER
palbociclib IBRANCE 125 mg, gélule 34008 9422866 0 IBRANCE 125MG GELU BT21 PFIZER

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement des patients adultes atteints de cancer du rein avancé (RCC) après échec d'un traitement antérieur par sunitinib ou cytokine.

Dénomination Commune Internationale Libellé de la spécialité
pharmaceutique
Code UCD Libellé de l'UCD Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché
axitinib INLYTA 1 mg, comprimé pelliculé 3400893875551 INLYTA 1MG CPR PELLIC PFIZER
axitinib INLYTA 3 mg, comprimé pelliculé 3400894029298 INLYTA 3MG CPR PELLIC PFIZER
axitinib INLYTA 5 mg, comprimé pelliculé 3400893875612 INLYTA 5MG CPR PELLIC PFIZER
axitinib INLYTA 7 mg comprimé pelliculé 3400894029359 INLYTA 7MG CPR PELLIC PFIZER

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

  • réduction de la durée des neutropénies et de l'incidence des neutropénies fébriles chez les patients traités par une chimiothérapie cytotoxique pour une pathologie maligne (à l'exception des leucémies myéloïdes chroniques et des syndromes myélodysplasiques), et réduction de la durée des neutropénies chez les patients recevant une thérapie myélosuppressive suivie d'une greffe de moelle osseuse et présentant un risque accru de neutropénie sévère prolongée. La tolérance et l'efficacité du filgrastim sont similaires chez l'adulte et chez l'enfant recevant une chimiothérapie cytotoxique ;
  • mobilisation des cellules souches progénitrices (CSP) dans le sang circulant ;
  • l'administration à long terme du filgrastim est indiquée pour augmenter le taux de neutrophiles et réduire l'incidence et la durée des épisodes infectieux chez les patients, enfants ou adultes, atteints de neutropénie sévère congénitale, cyclique ou idiopathique avec un nombre absolu de polynucléaires neutrophiles (PNN) ≤ 0,5 × 109 /l et des antécédents d'infections sévères ou récurrentes ;
  • traitement des neutropénies persistantes (PNN ≤ 1,0 × 109 /l) chez les patients infectés par le VIH à un stade avancé, afin de réduire le risque d'infection bactérienne quand les autres options destinées à corriger la neutropénie sont inadéquates.

Dénomination Commune Internationale Libellé de la spécialité
pharmaceutique
Code UCD Libellé de l'UCD Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché
filgrastim NIVESTIM 12 MU/0,2 ml, solution injectable/pour perfusion 34008 9354248 4 NIVESTIM 12MU/0,2ML INJ SRG PFIZER
filgrastim NIVESTIM 30 MU/0,5 ML, solution injectable/pour perfusion 3400893542545 NIVESTIM 30MU/0,5ML INJ SRG PFIZER
filgrastim NIVESTIM 48 MU/0,5 ML, solution injectable/pour perfusion 3400893542606 NIVESTIM 48MU/0,5ML INJ SRG PFIZER

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

  • traitement des tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST) malignes non résécables et/ou métastatiques, après échec d'un traitement par le mésylate d'imatinib ;
  • traitement des cancers du rein avancés et/ou métastatiques.

Dénomination Commune Internationale Libellé de la spécialité
pharmaceutique
Code UCD Libellé de l'UCD Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché
sunitinib SUTENT 12,5 mg, gélule 3400892849157 SUTENT 12,5MG GELU PFIZER
sunitinib SUTENT 25 mg, gélule 3400892849218 SUTENT 25MG GELU PFIZER
sunitinib SUTENT 50 mg, gélule 3400892849386 SUTENT 50MG GELU PFIZER

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints d'un cancer du sein localement avancé ou métastatique HER2 négatif et présentant des mutations germinales BRCA1/2. Les patients doivent avoir déjà reçu un traitement (néo)adjuvant par une anthracycline et/ou un taxane pour un cancer localement avancé ou métastatique, sauf s'ils n'étaient pas éligibles à ce type de traitement. Les patients atteints d'un cancer du sein positif aux récepteurs hormonaux (RH) doivent préalablement avoir reçu une hormonothérapie ou être considérés comme non-éligibles à une hormonothérapie.

Dénomination Commune Internationale Libellé de la spécialité
pharmaceutique
Code UCD Libellé de l'UCD Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché
talazoparib TALZENNA 0,25 mg, gélule 3400894506157 TALZENNA 0,25MG GELU PFIZER
talazoparib TALZENNA 1 mg, gélule 3400894506218 TALZENNA 1MG GELU PFIZER

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

- traitement de l'amylose à transthyrétine (TTR) chez les patients adultes présentant une polyneuropathie symptomatique de stade 1 pour retarder le déficit neurologique périphérique

Dénomination Commune Internationale Libellé de la spécialité
pharmaceutique
Code UCD Libellé de l'UCD Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché
tafamidis VYNDAQEL 20 mg capsule molle 3400893808375 VYNDAQEL 20MG CAPS MOL PFIZER

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

- traitement de l'amylose à transthyrétinede type sauvage ou héréditaire chez les patients adultes présentant une cardiomyopathie (ATTR-CM).

Dénomination Commune Internationale Libellé de la spécialité
pharmaceutique
Code UCD Libellé de l'UCD Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché
tafamidis VYNDAQEL 61 mg, capsule molle 3400890007566 VYNDAQEL 61MG CAPS MOL PFIZER

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

- traitement au long cours des infections pulmonaires chroniques dues à Pseudomonas aeruginosa chez les patients atteints de mucoviscidose âgés de 6 ans et plus. Il convient de tenir compte des recommandations officielles concernant l'utilisation appropriée des antibactériens.

Dénomination Commune Internationale Libellé de la spécialité
pharmaceutique
Code UCD Libellé de l'UCD Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché
tobramycine TOBI 300 mg / 5 ml, solution pour inhalation par nébuliseur 3400892270302 TOBI 300MG/5ML INHAL AMP VIATRIS MEDICAL

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

- traitement des infections pulmonaires chroniques dues à Pseudomonas aeruginosa chez les adultes et les enfants âgés de 6 ans et plus, atteints de mucoviscidose. Il convient de tenir compte des recommandations officielles concernant l'utilisation appropriée des antibactériens.

Dénomination Commune Internationale Libellé de la spécialité
pharmaceutique
Code UCD Libellé de l'UCD Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché
tobramycine TOBI PODHALER 28 mg, poudre pour inhalation en gélule 3400893840481 TOBI PODHALER 28MG PDR GELU VIATRIS MEDICAL

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

- chez l'adulte :

  • blépharospasme ;
  • spasme hémifacial ;
  • torticolis spasmodique ;
  • traitement symptomatique local de la spasticité des membres supérieurs ;
  • traitement symptomatique local de la spasticité des membres inférieurs ;
  • traitement symptomatique local de la spasticité des membres supérieurs et inférieurs ;

- chez l'enfant à partir de 2 ans :
- traitement symptomatique local de la spasticité des membres supérieurs et/ou inférieurs.

Dénomination Commune Internationale Libellé de la spécialité
pharmaceutique
Code UCD Libellé de l'UCD Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché
toxine botulique type A DYSPORT 300 UNITES SPEYWOOD, poudre pour solution injectable 34008 9360208 9 DYSPORT 300U INJ FL IPSEN PHARMA
toxine botulique type A DYSPORT 500 Unités SPEYWOOD, poudre pour olution injectable 34008 9166966 4 DYSPORT 500U INJ FL IPSEN PHARMA
Annexe