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JORF n°170 du 25 juillet 2001
Arrêté du 27 juin 2001
Le ministre de l'éducation nationale et le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;
Vu l'arrêté du 19 juin 2000 relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 7 juin 2001 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 7 juin 2001,
Arrêtent :
Art. 1er. - Le troisième alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé est remplacé par l'alinéa suivant :
« L'élève a par ailleurs la possibilité de suivre une option facultative et un atelier artistique. »
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Art. 2. - Le tableau figurant en annexe de l'arrêté du 19 juin 2000 susvisé est modifié conformément au tableau annexé au présent arrêté.
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Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2001-2002.
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Art. 4. - Le directeur de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale et vendus au prix de 15 F (2,90 Euro). Ils seront disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités.
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Modification de l'article 3 (alinéa 3) de l'arrêté de 1999 et du tableau de l'annexe de l'arrêté de 2000. Entrée en vigueur : à compter de la rentrée de l'année scolaire 2001-2002.
Fait à Paris, le 27 juin 2001.
Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement
et de la recherche,
J.-C. Lebossé