JORF n°160 du 11 juillet 1997

Art. 2. - Le référentiel professionnel figure à l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.
Le référentiel de diplôme peut être complété par un module facultatif de langue vivante.


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Art. 2. - Le référentiel professionnel figure à l'annexe I du présent arrêté.

Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.

Le référentiel de diplôme peut être complété par un module facultatif de langue vivante.