JORF n°154 du 5 juillet 1994

Arrêté du 27 juin 1994

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en date du 27 juin 1994, sont nommés à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique en qualité de représentant de la Confédération française de l'encadrement C.G.C.:
M. Morin (Jean-Jacques) (titulaire);
M. Wehrle (Jean) (suppléant), en remplacement de M. Burckel (Michel);
M. Poulet (Jean-Bernard) (suppléant), en remplacement de M. Deschamps (Jean-Luc);
M. Vallet (Jean) (suppléant), en remplacement de M. Loustaudaudine (Jacques).

1 version

SONT NOMMES EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE LA CONFEDERATION FRANCAISE DE L'ENCADREMENT CGC:

M. MORIN JEAN-JACQUES (TITULAIRE);

M. VEHRLE JEAN (SUPPLEANT),EN REMPLACEMENT DE M. BURCKEL MICHEL;

M. POULET JEAN-BERNARD (SUPPLEANT),EN REMPLACEMENT DE M. DESCHAMPS JEAN-LUC;

M. VALLET JEAN (SUPPLEANT),EN REMPLACEMENT DE M. LOUSTAUDAUDINE JACQUES.