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Arrêté du 27 juin 1985

RELATIF A LA LISTE DES ETABLISSEMENTS AUTORISES A DELIVRER,SEULS,LE DOCTORAT

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APPLICATION DE L'ART. 3 DE L'ARRETE DU 05-07-1984.

CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM);

ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES DE PARIS;

ECOLE CENTRALE DE LYON;

ECOLE DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES (EHEC);

ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SCIENCES SOCIALES (EHESS);

ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES;

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE;

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE PARIS;

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TELECOMMUNICATIONS;

ECOLE POLYTECHNIQUE;

ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (EPHE);

ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLE DE LA VILLE DE PARIS (ESPCI);

INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE PARIS (IEP);

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON;

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES;

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE;

MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE;

OBSERVATOIRE DE PARIS;

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE.

Arrêté du 27 juin 1985

Modifié parArrêté du 3 octobre 1986