JORF n°0184 du 10 août 2023

Article Annexe 2

Article Annexe 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des établissements scolaires fermés

Résumé Des écoles publiques vont bientôt fermer selon les règles de l'éducation.

ÉTABLISSEMENT QUI APPLIQUE LE III DE L'ARTICLE R. 421-58 DANS SA VERSION EN VIGUEUR AU 1ER JANVIER 2020 ET L'ARTICLE R. 421-77 DU CODE DE L'ÉDUCATION DANS SA VERSION EN VIGUEUR DEPUIS LE 1ER JANVIER 2023

| N° UAI | Etablissements publics locaux d'enseignement (EPLE)| Situation | |---------|----------------------------------------------------|--------------------| | Dijon | | | | 0891159B| Lycée professionnel Saint Germain à Auxerre | Fermeture prochaine|


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Version 1

ÉTABLISSEMENT QUI APPLIQUE LE III DE L'ARTICLE R. 421-58 DANS SA VERSION EN VIGUEUR AU 1ER JANVIER 2020 ET L'ARTICLE R. 421-77 DU CODE DE L'ÉDUCATION DANS SA VERSION EN VIGUEUR DEPUIS LE 1ER JANVIER 2023

N° UAI

Etablissements publics locaux d'enseignement (EPLE)

Situation

Dijon

0891159B

Lycée professionnel Saint Germain à Auxerre

Fermeture prochaine