JORF n°185 du 11 août 2006

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(59 inscriptions)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

DEUXIÈME PARTIE
(5 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Les spécialités précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.

Rectificatif

Dans l'arrêté du 17 mai 2006 (NOR : SANS0622092A) publié au Journal officiel du 1er juin 2006, pour la spécialité 367 777-2 OXYGENE MEDICINAL SOGIG 200 bar, au lieu de : « laboratoires SOGAG », lire : « laboratoires SOGIG ».


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Version 1

A N N E X E

PREMIÈRE PARTIE

(59 inscriptions)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

DEUXIÈME PARTIE

(5 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Les spécialités précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.

Rectificatif

Dans l'arrêté du 17 mai 2006 (NOR : SANS0622092A) publié au Journal officiel du 1er juin 2006, pour la spécialité 367 777-2 OXYGENE MEDICINAL SOGIG 200 bar, au lieu de : « laboratoires SOGAG », lire : « laboratoires SOGIG ».