JORF n°193 du 20 août 2004

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E I

1 Viandes fraîches et produits à base et préparation de viandes issus d'ongulés : tous les pays tiers figurant à l'annexe II, partie 1, de la décision 79/542/CE.
2 Lait et produits à base de lait : tous les pays tiers figurant à l'annexe I de la décision 2004/438/CE.
3 Viandes fraîches, produits à base et préparation de viandes de volaille, oeufs et ovoproduits : tous les pays tiers figurant à l'annexe de la décision 94/85/CE.
4 Viandes fraîches de gibiers sauvages à plumes : tous les pays tiers visés par la décision 94/85/CE.
5 Viandes de ratites d'élevage : tous les pays tiers figurant en annexe II de la décision 94/85/CE.
6 Produits de la pêche : tous les pays tiers mentionnés à l'annexe de la décision 97/296/CE.
7 Escargots : tous les pays tiers mentionnés à l'annexe de la décision 97/296/CE ainsi que les pays tiers mentionnés à la partie VI de l'annexe de la décision 2003/812/CE.
8 Cuisses de grenouille : tous les pays tiers mentionnés à l'annexe de la décision 97/296/CE ainsi que les pays tiers mentionnés à la partie VII de l'annexe de la décision 2003/812/CE.
9 Mollusques bivalves, tuniciers, gastéropodes marins : tous les pays tiers mentionnés à l'annexe de la décision 97/20/CE.
10 Miel et gelée royale : tous les pays tiers autorisés à la partie IX de l'annexe de la décision 2003/812/CE.

A N N E X E I I
Annexe II-1

Annexe II-2

Annexe II-3

Annexe II-4

Annexe II-5

Annexe II-6

Annexe II-7

Annexe II-8

Annexe II-9

Annexe II-10

Annexe II-11

Annexe II-12

Annexe II-13

A N N E X E I I I
Annexe III-1

Annexe III-2


Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

1 Viandes fraîches et produits à base et préparation de viandes issus d'ongulés : tous les pays tiers figurant à l'annexe II, partie 1, de la décision 79/542/CE.

2 Lait et produits à base de lait : tous les pays tiers figurant à l'annexe I de la décision 2004/438/CE.

3 Viandes fraîches, produits à base et préparation de viandes de volaille, oeufs et ovoproduits : tous les pays tiers figurant à l'annexe de la décision 94/85/CE.

4 Viandes fraîches de gibiers sauvages à plumes : tous les pays tiers visés par la décision 94/85/CE.

5 Viandes de ratites d'élevage : tous les pays tiers figurant en annexe II de la décision 94/85/CE.

6 Produits de la pêche : tous les pays tiers mentionnés à l'annexe de la décision 97/296/CE.

7 Escargots : tous les pays tiers mentionnés à l'annexe de la décision 97/296/CE ainsi que les pays tiers mentionnés à la partie VI de l'annexe de la décision 2003/812/CE.

8 Cuisses de grenouille : tous les pays tiers mentionnés à l'annexe de la décision 97/296/CE ainsi que les pays tiers mentionnés à la partie VII de l'annexe de la décision 2003/812/CE.

9 Mollusques bivalves, tuniciers, gastéropodes marins : tous les pays tiers mentionnés à l'annexe de la décision 97/20/CE.

10 Miel et gelée royale : tous les pays tiers autorisés à la partie IX de l'annexe de la décision 2003/812/CE.

A N N E X E I I

Annexe II-1

Annexe II-2

Annexe II-3

Annexe II-4

Annexe II-5

Annexe II-6

Annexe II-7

Annexe II-8

Annexe II-9

Annexe II-10

Annexe II-11

Annexe II-12

Annexe II-13

A N N E X E I I I

Annexe III-1

Annexe III-2