JORF n°177 du 1 août 1992

Art. 1er. - Le tableau prévu à l'article 1er de l'arrêté du 9 décembre 1991 susvisé est, pour ce qui concerne les maisons d'éducation de la Légion d'honneur, remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.


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Version 1

Art. 1er. - Le tableau prévu à l'article 1er de l'arrêté du 9 décembre 1991 susvisé est, pour ce qui concerne les maisons d'éducation de la Légion d'honneur, remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.