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Arrêté du 27 juillet 1976
IDENTIFICATION ET CONTROLE DE FILIATION DES EQUIDES PAR LES GROUPES SANGUINS
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TRANSPOSITION DES DISPOSITIONS DE LA DIRECTIVE DU CONSEIL 90427 CEE DU 26-06-1990 RELATIVE AUX CONDITIONS ZOOTECHNIQUES ET GENEALOGIQUES REGISSANT LES ECHANGES INTRACOMMUNAUTAIRES D'EQUIDES.
Arrêté du 27 juillet 1976
Modifié parArrêté du 17 mai 1985