Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 27 janvier 2015, les biens culturels :
Le Corbusier, Nature morte à la pile d'assiettes, 1920, huile sur toile, G1963.3 ;
Amédée Ozenfant, Verre, bouteille, miroir et leurs ombres, 1918, huile sur toile, G 1963.20,
appartenant au Kunstmuseum Basel und Museum für Gegenwartskunst de Bâle, Suisse ;
Adolphe Appia, Espace rythmique, Ouverture, 1909-1910, fusain, craie blanche et estampe, filet au fusain sur papier canson beige filigrané, 1980-0052 ;
Adolphe Appia, Espace rythmique, Neuf piliers, 1909-1910, fusain et estampe sur papier canson chamois, 1980-0053,
appartenant au Musée d'art et d'histoire de Genève, Suisse ;
Le Corbusier, Meuble de rangement, Cupboard, 1925, NMK 65/1969 ;
Le Corbusier, Fauteuil grand confort, Chair, 1929, tube en acier et cuir marron, NMK 70/1970,
appartenant au National Museum de Stockholm, Suède ;
Le Corbusier, Verre, pipe, livre, 1919, huile sur toile, 1952-61-91, appartenant au Philadelphia Museum of Art de Philadelphie, Etats-Unis ;
Le Corbusier, Bol, pipes et papiers enroulés, crayon sur papier, 914.1983 ;
Le Corbusier, Nature morte avec objets, 1923, crayon Conté sur papier, 303.1989 ;
Le Corbusier, Nature morte, 1920, huile sur toile, 261.1937 ;
Léger Fernand, Le Balustre, 1925, huile sur toile, 179.1952,
appartenant au Museum of Modern Art de New York, Etats-Unis ;
Le Corbusier/Perriand Charlotte/Jeanneret Pierre, Fauteuil pivotant, 1928-1929, nickeled tubular steel, MST-1009-1 ;
Le Corbusier/Perriand Charlotte/Jeanneret Pierre, Chaise longue à réglage continu, 1928-1929, tubular steel, chrome-plated, lacquered steel, fabric, springs, MST-1001-5,
appartenant au Vitra Design Museum de Weil am Rhein, Allemagne ;
Charlotte Perriand, Chaise longue basculante B 306, 1929, tubular steel, reinforced rubber, Smyrna wool, 1996, 19 A B, appartenant au Carnegie Museum of Art de Pittsburg, Etats-Unis,
prêtés à l'exposition « Le Corbusier, la mesure de l'homme » organisée et présentée au Centre Georges Pompidou, galerie 2 (Paris), du 29 avril 2015 au 3 août 2015, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France, du 23 mars 2015 au 31 août 2015, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.