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Arrêté du 27 janvier 1988

FIXANT LE TAUX DE L'INDEMNITE SPECIALE ALLOUEE AUX PROFESSEURS ET CHEFS DE TRAVAUX DES ECOLES NATIONALES FEMININES D'AGRONOMIE

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APPLICATION DU DECRET 77309 DU 25-03-1977.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 14-02-1986.

ENTREE EN VIGUEUR: 01-01-1988.

Arrêté du 27 janvier 1988