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Arrêté du 27 janvier 1988

FIXANT LE TAUX DE L'INDEMNITE SPECIALE ALLOUEE AUX CHEFS DE TRAVAUX DES LYCEES D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL AGRICOLE

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

APPLICATION DE L'ART. 1 DU DECRET 81920 DU 12-10-1987.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 10-02-1986.

ENTREE EN VIGUEUR: 01-01-1988.

Arrêté du 27 janvier 1988