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Arrêté du 27 janvier 1988

FIXANT LE TAUX DE L'INDEMNITE SPECIALE ALLOUEE AUX PROFESSEURS ET CHEFS DE TRAVAUX DES ECOLES NATIONALES D'INGENIEURS DES TRAVAUX DEPENDANT DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE

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APPLICATION DU DECRET 7445 DU 18-01-1974.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 14-02-1986.

ENTREE EN VIGUEUR: 01-01-1988.

Arrêté du 27 janvier 1988