JORF n°108 du 10 mai 2007

Arrêté du 27 février 2007

Par arrêté du président du conseil général du Doubs en date du 27 février 2007, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux, au titre de la promotion interne :
M. Pascal Breniere.