Suppléants du 1er collège:
Mme Vonnier (Fabienne); M. Audiard (Jacques); M. Verley (Bernard).
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JORF n°55 du 5 mars 1992
Arrêté du 27 février 1992
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en date du 27 février 1992, sont nommés à la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure, pour l'année civile 1992:
Suppléants du 2e collège:
Mme Ferréol (Andréa); M. Bourboulon (Frédéric); M. Faure (Bernard); M.
Krawczyk (Gérard).
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SONT NOMMES POUR L'ANNEE CIVILE 1992:
SUPPLEANTS AU 1ER COLLEGE: MME. VONNIER FABIENNE,M. AUDIARD JACQUES,M. VERLEY BERNARD.
SUPPLEANTS DU 2EME COLLEGE: MME. FERREOL ANDREA,M. BOURBOULON FREDERIC,M. FAURE BERNARD,M. KRAWCZYK GERARD.