I. - Les effluents résultant du traitement biocide des circuits des aéro-réfrigérants se répartissent ainsi :

- effluents résultant de la chloration massive de chacun des circuits des aéro-réfrigérants des réacteurs n° 1 et n° 3 après l'ouverture de la purge du circuit ;

- effluents résultant de l'injection de monochloramine en amont du condenseur dans les circuits des aéro-réfrigérants des réacteurs n° 1 et n° 3.

II. - Les effluents résultant de l'entretien, de la maintenance ainsi que des contrôles et essais périodiques de ces équipements de traitement et de rejet sont aussi réduits que possible et sont comptabilisés parmi les effluents ci-dessus.

III. - Si l'injection continue de monochloramine s'avère insuffisante pour atteindre l'objectif visé à l'article 2, les opérations de chloration massive pourront être engagées. L'engagement de ces opérations fait l'objet d'une information préalable de l'exploitant auprès du préfet du Loiret et de la DRIRE de la région Centre.

Les opérations de chloration massive sont limitées à 4 par an pour les réacteurs n° 1 et n° 3 et les rejets correspondant ne peuvent être effectués que pour un réacteur à la fois.

IV. - Tous les effluents provenant des circuits de refroidissement des réacteurs n° 1 et n° 3 sont rejetés dans l'ouvrage de rejet en Loire.