JORF n°0202 du 30 août 2008

Arrêté du 27 août 2008

La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi,

Vu la loi n° 2007-1822 du 24 décembre 2007 de finances pour 2008 ;

Vu le décret n° 2001-926 du 4 octobre 2001 autorisant la fabrication de pièces de collection en euros,

Arrête :

Article 1

La composition et les caractéristiques des pièces de 100 €, de 50 €, de 20 €, de 10 € et de 5 € en or, ainsi que de 20 €, de 15 €, de 5 €, de 1 1/2 € et de 1/4 € en argent, définies par le présent arrêté, sont fixées conformément aux deux tableaux figurant en annexe.
Ces pièces sont frappées au millésime 2008 par la Monnaie de Paris pour le compte de l'Etat. Elles comportent les deux « différents », corne d'abondance et cor de chasse, marques garantissant le titre de l'alliage, la masse des pièces et leur gravure.

Article 2

Frappe et émission de la pièce de collection « europa » émise chaque année depuis 1999 principalement pour le marché européen. Elle est consacrée en 2008 à la présidence française du Conseil de l'Union européenne.
Face : visage de femme, chevelure flottant au vent, symbolisant l'Europe, avec, en inscription, la mention « europa ».
Des étoiles disséminées dans la chevelure de l'effigie, des étendards déployés et, en légende, douze cercles où figure le symbole de l'euro « € » évoquent les douze pays fondateurs de la zone euro. En exergue, le millésime 2008 entouré des deux « différents ».
Revers : dessiné par Philippe Starck : inscription : « 2008 » « présidence » « française » « union » « européenne » « rf », chaque mot à la ligne. La valeur faciale 100 euro, 50 euro, 10 euro, 20 euro ou 1 1/2 euro. Sur le pourtour de la pièce figurent les 12 étoiles.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 100 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièces de 50 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 10 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièces de 20 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 1 1/2 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 3

Frappe et émission de pièces de collection célébrant l'année du rat, troisième pièce d'une série associant les animaux du zodiaque chinois aux Fables de La Fontaine.
Face : à l'intérieur d'un cercle au motif décoratif est représenté un rat. Légende : « Année du rat ». Inscriptions : un idéogramme chinois et « 2008 ».
Revers : portrait en buste de Jean de La Fontaine et, au-dessous de la valeur faciale 10 euro ou 1/4 euro, représentation des douze animaux formant le zodiaque chinois. En légende « Fables de La Fontaine ». En exergue, le millésime 2008 entouré des deux « différents ».
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 10 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 1/4 € en argent de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires.

Article 4

Frappe et émission de pièces de collection consacrées aux épreuves de natation dans le cadre des Jeux d'Eté 2008 à Beijing (Pékin), 3e pièce d'une série « Jeux d'Eté » représentant les disciplines dans lesquelles la France a remporté des médailles.
Face : au-dessus d'un motif décoratif formant un demi-cercle, une nageuse, les bras levés au-dessus de la tête, est sur le point de plonger dans l'eau. En haut de la pièce, la légende « jeux d'été ».
Revers : représentation du globe terrestre laissant apparaître la Chine, et l'inscription « beijing » à l'intérieur du continent asiatique. Paraissant surgir du Globe, un nageur, la tête émergeant de l'eau, les bras écartés en position de nage papillon. A l'extrémité supérieure du Globe : la valeur faciale 100 euro, 10 euro ou 1 1/2 euro. A l'extrémité inférieure : le millésime 2008. Sur le pourtour de la pièce, la légende « république française », la devise républicaine « liberté, égalité, fraternité » et, séparant ces inscriptions, les deux « différents ».
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 100 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièces de 10 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièces de 1 1/2 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 5

Frappe et émission de pièces de collection commémorant le 150e anniversaire des relations diplomatiques France-Japon.
Face n° 1 : le motif d'une ancienne monnaie japonaise « kanei-tsuho » : dans un cercle au centre de la pièce se trouve un carré entouré de 4 idéogrammes (un devant chaque côté du carré) et, tout autour du cercle, des fleurs et leurs branchages.
Face n° 2 : un tableau japonais représentant un personnage du théâtre « no » Ichikawa Ebizo IV, un homme âgé en kimono avec les cheveux attachés en chignon d'après l'artiste Sharaku. Autour du personnage, un décor de fleurs.
Face n° 3 : représentation du tableau La Liberté guidant le peuple du peintre Eugène Delacroix.
Face n° 4 : des monuments français et japonais sur la même pièce « capitales » : à gauche, l'Arc de triomphe, au-dessus la tour Eiffel, au centre le Pont-Neuf, la Monnaie de Paris sur sa gauche ; au-dessus de l'Arc de triomphe, le temple Sensoji, à droite le château d'Edo, palais impérial. Les trois traits horizontaux, dessinés à droite sous la plus grande arche du Pont-Neuf, représentent les douves du château d'Edo et font la jonction des deux capitales par l'eau. Le bas de la pièce est jonché de fleurs de cerisiers du Japon.
Revers commun : au centre de la pièce, un kimono ouvert laissant entrevoir la tour Eiffel, en haut l'inscription « France-Japon » sur une ligne et « 150e Anniversaire » sur la ligne suivante ; de part et d'autre du kimono : à gauche « 2008 », à droite « rf ». En exergue, la valeur faciale 10 euro, ou 1 1/2 euro entourée des deux « différents ».
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 10 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve monnaie Kanei-Tsuho : 3 000 exemplaires ;
― pièces de 10 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve tableau japonais : 3 000 exemplaires ;
― pièces de 10 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve tableau français : 3 000 exemplaires ;
― pièces de 1 1/2 € en argent de qualité Belle Epreuve monnaie Kanei-Tsuho : 5 000 exemplaires ;
― pièces de 1 1/2 € en argent de qualité Belle Epreuve tableau japonais : 5 000 exemplaires ;
― pièces de 1 1/2 € en argent de qualité Belle Epreuve tableau français : 5 000 exemplaires ;
― pièces de 1 1/2 € en argent de qualité Belle Epreuve Capitales : 50 000 exemplaires.

Article 6

Frappe et émission de pièces de collection de 15 € figurant dans les séries de monnaies courantes Belle Epreuve.
Face : La Semeuse, marchant pieds nus, une robe longue ouverte sur ses jambes nues, les cheveux au vent s'échappant du bonnet phrygien, la démarche altière, semant des étoiles ; en haut à gauche, un soleil rayonnant de tous ses feux. A sa droite, le millésime 2008 inséré dans « rf ». En dessous, le logo de l'auteur : Joaquim Jimenez. En bas de la pièce les deux « différents ».
Revers : au milieu d'une valeur faciale « euro 15 » entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'Euro ; l'inscription « liberté égalité fraternité » tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 15 € en argent de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires.

Article 7

Frappe et émission de pièces de collection consacrées au 70e anniversaire de la création du Journal de Spirou.
Face : le personnage de Spirou, visible à partir de la taille, accoudé, la tête appuyée sur sa main droite, souriant, le regard tourné vers le haut ayant l'air de rêver à des choses amusantes. En haut, de chaque côté de sa tête, les dates « 1938 2008 » ; à sa gauche 10 euro ou 1 1/2 euro, à sa droite « rf ». En exergue liberté-égalité-fraternité.
Revers : au centre, sur la partie haute de la pièce, le chiffre « 70 » en dessous « ans », entouré d'une multitude de képis de groom petits et gros. En dessous, « spirou », en lettres stylisées évoquant la bande dessinée.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 10 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 1 1/2 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 8

Frappe et émission de pièces de collection consacrées aux « Années polaires internationales ». Deuxième pièce de la série : « Terre Adélie ».
Face : dans un dessin représentant la partie française de la Terre Adélie, un manchot empereur, debout, regarde son petit qui lève la tête vers lui. Le drapeau français de la partie française est devant eux ; au-dessus d'eux, l'inscription « terre adélie ».
Revers : le logotype de « international polar year. 2007-2008 » entouré de la devise « liberté, égalité, fraternité » et de la légende « l'année polaire internationale ». En exergue, les initiales « rf », la valeur faciale 10 euro ou 1 1/2 euro et le millésime 2008 entouré des deux « différents ».
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 10 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 1 1/2 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

Article 9

Frappe et émission de pièces de collection consacrées au 150e anniversaire de Lourdes.
Face : la basilique de Lourdes. En demi-cercle au-dessus : « lourdes - 150e anniversaire ». A gauche de la basilique, le millésime 2008 entre les deux « différents » surmonté de « RF ».
Revers : la pièce est divisée en quatre parties :
― en haut à gauche : la valeur faciale 100 euro, 50 euro, 10 euro, 20 euro ou 1 1/2 euro ;
― en haut à droite : le pape Jean-Paul II ;
― en bas à gauche : le pape Benoît XVI ;
― en bas à droite : Bernadette Soubirous.
A l'horizontale, entre les dessins du haut et du bas, « 1858/2008 ».
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 100 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièces de 50 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 10 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièces de 20 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 1 1/2 € en argent de qualité Belle Epreuve : 15 000 exemplaires.

Article 10

Frappe et émission de pièces de collection « european mintmark » commémorant le cinquantième anniversaire du Parlement européen.
Face : la carte de l'Europe avec le sigle Euro à l'emplacement de Strasbourg, à droite de la pièce : « rf » au-dessus du millésime 2008 ; sur le pourtour douze étoiles et les « différents » de part et d'autre d'une étoile en bas de pièce représentant le symbole Mintmark.
Revers : une vue du bâtiment du Parlement européen. Sur le pourtour au-dessus en demi-cercle : « le parlement européen ». En dessous : « 50 Ans ». Sur la partie inférieure de la pièce, la valeur faciale 10 euro ou 1 1/2 euro, insérée dans l'hémicycle, en exergue « liberté égalité fraternité ».
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 10 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires ;
― pièces de 1 1/2 € en argent de qualité Belle Epreuve : 30 000 exemplaires.

Article 11

Frappe et émission de pièces courantes « les euros or et argent ».
Face n° 1 : (sur la 5 €) une vue statique de La Semeuse, tel un gros plan cadré à hauteur du buste, les cheveux au vent s'échappant du bonnet phrygien, le sac en bandoulière sur son épaule droite, derrière elle, en bas à gauche, le soleil avec ses rayons, le millésime 2008 inséré dans « rf » en dessous ; les jambes ne sont pas visibles. A droite, les « différents » et le logo de l'auteur : Joaquim Jimenez.
Face n° 2 : (sur la 15 €) La Semeuse, marchant pieds nus, une robe longue ouverte sur ses jambes nues, les cheveux au vent s'échappant du bonnet phrygien, la démarche altière, plongeant sa main gauche dans le sac en bandoulière posé sur son épaule droite, quelques étoiles disséminées derrière elle ; en haut à gauche, un soleil rayonnant de tous ses feux. A droite, devant La Semeuse, le millésime 2008 inséré dans « rf ». En dessous, le logo de l'auteur : Joaquim Jimenez. En bas de la pièce, les deux « différents ».
Face n° 3 : (sur la 100 €) La Semeuse, marchant pieds nus, la robe ouverte découvrant ses jambes nues, les cheveux au vent s'échappant du bonnet phrygien, la démarche altière, lançant des étoiles de sa main gauche, le sac en bandoulière posé sur son épaule droite, des étoiles disséminées devant elle ; en haut à droite, un soleil rayonnant de tous ses feux. A gauche derrière La Semeuse, le millésime 2008 inséré dans « rf ». En dessous, le logo de l'auteur Joaquim Jimenez ; en dessous, les deux « différents ».
Revers commun : au milieu, la valeur faciale : euro 5, euro 15 ou euro 100, entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'Euro ; l'inscription « liberté égalité fraternité », tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 100 € en or de qualité Brillant Universel : 50 000 exemplaires ;
― pièces de 15 € en argent de qualité courante : 500 000 exemplaires ;
― pièces de 5 € en argent de qualité courante : 2 000 000 exemplaires.

Article 12

Frappe et émission des pièces de collection rectangulaires sur les peintres impressionnistes, deuxième pièce de la série « Edouard Manet ».
Face : représentation du tableau Olympia. Inscriptions : les initiales « rf », la signature de Manet, le nom du tableau : Olympia et la date 1863.
Revers : sur le segment droit, portrait d'Edouard Manet avec sa signature accolée et les dates 1832-1883. Inscription : devise républicaine « Liberté, Egalité, Fraternité » et la valeur faciale 20 euro ou 1/4. Sur le segment gauche, deux pinceaux dessinent des taches de peinture et le millésime 2008 entouré des deux « différents ».
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 20 € en or 1/2 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 1/4 € en argent de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires.

Article 13

Frappe et émission de pièces de collection « armada rouen 2008 » commémorant le rassemblement annuel à Rouen des plus beaux voiliers du monde.
Face : le logo de l'armada, représentant un gros voilier à far carré au-dessus de « 2008 » ; en-dessous « rouen » et « 5-14 juillet » sur la ligne suivante. A gauche du voilier : « l'armada ». En exergue, le millésime 2008, entouré des deux « différents ».
Revers : sur le pourtour gauche de la pièce, le cap Horn, sur lequel figure un sextant, au-dessus le « R » de « rf » le « F » étant sur la partie droite ; sous le F sont placés un sextant et la rose des vents et en dessous la valeur faciale : 10 euro, 20 euro ou 1 1/2 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 10 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 20 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 1 1/2 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

Article 14

Frappe et émission de pièces de collection consacrées au Grand Canyon. Deuxième pièce d'une série sur les monuments classés par l'UNESCO sur la liste du patrimoine mondial de l'Humanité.
Face : représentation du Grand Canyon. Sur le pourtour de la pièce la légende « grand canyon » en français et les initiales « rf ».
Revers : Représentation du bâtiment de l'UNESCO ainsi que du logotype de l'organisation. Sur le pourtour de la pièce, la légende « Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture », la valeur faciale : 10 euro ou 1 1/2 € entourée des deux « différents » et le millésime 2008.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 10 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 1 1/2 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

Article 15

Frappe et émission de pièces de collection, La Semeuse, consacrées au cinquantième anniversaire de la Ve République.
Face commune : représentation de La Semeuse de Roty. Sur le pourtour de la pièce, les douze étoiles évoquent les douze pays fondateurs de la zone euro. Le millésime 2008 est situé de chaque côté de La Semeuse, un « 20 » à sa gauche et un « 08 » à sa droite. Au centre droit de la pièce, derrière La Semeuse, les initiales « rf ». En exergue, les deux « différents » de chaque côté d'une étoile.
Revers commun : le profil droit du général de Gaulle se détachant sur le profil de Marianne. Sur le pourtour droit de la pièce, l'inscription « 50e anniversaire de la ve république ». Entre les deux, la valeur faciale : 20 euro, 10 euro, 5 euro ou 1 1/2 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 20 € en or 1/2 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 10 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièces de 5 € en or 1/25 once de qualité Belle Epreuve : 20 000 exemplaires ;
― pièces de 20 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 1 1/2 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 16

Frappe et émission de pièces de collection consacrées à la grande modiste et styliste « Coco Chanel » à l'occasion du 125e anniversaire de sa naissance.
Face : un portrait de trois quarts gauche de Gabrielle Chanel avec un sautoir autour du cou, une boucle à son oreille gauche. Au niveau de son visage à sa gauche, une fleur de camélia, en dessous et à la ligne pour chaque mot : « Coco », « Chanel » « 1883-1971 ». Au niveau de son épaule à gauche, les « différents » de part et d'autre de « rf » et de « 2008 » sur la ligne du dessous. Sur le pourtour de la pièce une chaîne à maillons gourmette.
Revers : un grand « 5 » au centre de la pièce au-dessus d'euro, sur un fond damassé. En demi-cercle en haut, l'inscription : « 125e anniversaire », un camélia au début et à la fin de celle-ci.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 5 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièces de 5 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 5 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 5 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 17

Frappe et émission de pièces de collection « 2 € commémorative » célébrant la présidence française du Conseil de l'Union européenne.
Face, dessinée par Philippe Starck : au centre de la pièce à l'intérieur d'un premier cercle, l'inscription : « 2008 » « présidence » « française » « union » « européenne » « rf », chaque mot à la ligne ; les deux « différents » en exergue. Douze étoiles sur le pourtour de la pièce, dans un second cercle autour du premier, évoquent les douze pays fondateurs de la zone euro.
Revers : identique à celui de la monnaie courante, commun à tous les pays de la zone euro, soit la valeur faciale : « 2 euro » devant la carte géographique de l'Europe.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 2 € en métal commun de qualité Brillant Universel : 20 000 exemplaires ;
― pièces de 2 € en métal commun de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 18

Frappe et émission de pièces de collection en commémoration du 130e anniversaire de la naissance d'André Citroën.
Face : le portrait du constructeur. Sur le pourtour en haut à gauche de la pièce, l'inscription « andré citroën ». A droite, le logo représenté par les deux chevrons et les dates « 1878 » et « 1935 », l'une au-dessus de l'autre.
Revers : la traction avant de face, la valeur faciale soit : 10 euro, 20 euro ou 1 1/2 euro au-dessus ; l'inscription « république française » sur le pourtour en haut à droite et « liberté égalité fraternité » en bas de la pièce. En exergue, « 2008 » entre les deux « différents ».
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 10 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 20 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 1 1/2 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

Article 19

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 août 2008.

Christine Lagarde