Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 27 août 1990

Par arrêté du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale du 27 août 1990:
Est nommé président du conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'assistance publique à Paris: M. Durand, conseiller d'Etat, et, en son absence, M. Dondoux, conseiller d'Etat.
Sont désignés pour siéger au conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'assistance publique à Paris en qualité de représentants de l'administration générale de l'assistance publique à Paris: Titulaires:

M. Corbin (Patrice), secrétaire général.
M. Cendron (Jean-Pierre), directeur du personnel.
M. Cordier (Alain), directeur des finances.
Mme Esper (Claudine), directeur des affaires domaniales et juridiques.
M. Pedoussaut (Yves), directeur délégué.
M. Franchi (Jean), directeur du groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière.
M. Texier (Jean-Yves), chef de service.

1 version

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

PRESIDENT DE M. DURAND.EN SON ABSENCE,M. DONDOUX.

DESIGNATION DE MEMBRES POUR SIEGER AUDIT CONSEIL EN QUALITE DE REPRESENTANTS: DE L'ADMINISTRATION GENERALE (TITULAIRES); DES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTATIVES DES FONCTIONNAIRES DE L'ADMINISTRATION GENERALE.

Arrêté du 27 août 1990

Modifié parArrêté du 28 juin 1991Arrêté du 16 décembre 1991Arrêté du 11 février 1992