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Arrêté du 27 août 1987
CONCERNANT CERTAINS PRODUITS AZOTES UTILISES DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX
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EN ANNEXE, LISTE ET CONDITIONS D'EMPLOI DE CES PRODUITS. TRANSPOSE LES DIRECTIVES CEE 82-471 DU 30-06-1982 MODIFIEE ET 83-228 DU 18-04-1983.
Arrêté du 27 août 1987
Modifié parArrêté du 16 mars 1989ARRETEArrêté du 7 novembre 1990Arrêté du 24 septembre 1993Arrêté du 8 novembre 1993ARRETEArrêtéArrêtéArrêté