La ministre des solidarités et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1, L. 5132-6, L. 5132-7 et R. 5132-1 ;
Vu l'arrêté du 22 février 1990 modifié portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 5 août 2019 ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 23 août 2019,
Arrête :
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
- andexanet alfa ;
- avatrombopag ;
- cémiplimab ;
- dacomitinib ;
- frémanezumab ;
- lorlatinib ;
- lusutrombopag ;
- pegvaliase ;
- ravulizumab ;
- risankizumab ;
- ropéginterféron alfa-2b ;
- sotagliflozine ;
- tréosulfan ;
- turoctocog alfa pégol ;
- volanésorsen.
1 version
Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique : ZYNTEGLO 1,2 à 20 millions cellules/mL, dispersion pour perfusion.
1 version
1 cité
Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 26 septembre 2019.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
J. Salomon