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Arrêté du 26 septembre 2016

portant nomination au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM) (Rectificatif)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'une erreur dans une nomination administrative

Résumé. Un arrêté rectifie une erreur dans la nomination de Mme Sophie YANNOU-GILLET au conseil de surveillance de l'IEDOM.

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Correction d'une nomination au conseil de surveillance de l'IEDOM

Résumé. Un arrêté du 26 septembre 2016 corrige une erreur dans la nomination de Mme Sophie YANNOU-GILLET comme membre du conseil de surveillance de l'IEDOM.

Rectificatif au Journal officiel du 1er octobre 2016, Texte n° 55 :
Au lieu de : « Par arrêté de la ministre des outre-mer en date du 26 septembre 2016, est nommée membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM), en qualité de représentant de l'Etat, au titre du ministère des outre-mer, Mme Sophie YANNOU-GILLET, cheffe du bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation de la sous-direction des politiques publiques à la direction générale des outre-mer, suppléante de M. Stanislas CAZELLES, en remplacement de M. Thierry MAHLER. »,
Lire : « Par arrêté de la ministre des outre-mer en date du 26 septembre 2016 est nommée membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM), en qualité de représentant de l'Etat, au titre du ministère des outre-mer, Mme Sophie YANNOU-GILLET, cheffe du bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation de la sous-direction des politiques publiques à la direction générale des outre-mer, en remplacement de M. Thierry MAHLER ».

Arrêté du 26 septembre 2016