A N N E X E

NOMENCLATURE DES BIENS MEUBLES CONSIDERES

COMME VALEURS IMMOBILISEES

SOMMAIRE

I. - Administration et services généraux

1. Mobilier.

2. Ameublement.

3. Bureautique, informatique, monétique :

Matériel de bureau.

Matériel informatique.

Matériel de monétique.

4. Reprographie, imprimerie.

5. Communication :

Matériel audiovisuel.

Matériel d'exposition, d'affichage et de signalétique.

Matériel de téléphonie, télésurveillance et téléalarme.

6. Chauffage, sanitaire.

7. Entretien, nettoyage.

II. - Enseignement et formation

1. Infirmerie : se reporter à la rubrique social et médico-social (V-1).

2. Internat : se reporter à la rubrique hébergement, hôtellerie, restauration (VI-1).

3. Matériel audiovisuel : se reporter à la rubrique administration et services généraux (I-5).

4. Matériel informatique : se reporter à la rubrique administration et services généraux (I-3).

5. Matériel d'enseignement scientifique :

Sciences naturelles.

Physique, optique, électrotechnique.

Chimie.

6. Matériel d'enseignement technique : se reporter pour tout matériel à caractère d'atelier, de garage, culinaire ou médical aux rubriques correspondantes.

7. Maternelle : se reporter à la rubrique social et médico-social (V-2).

III. - Culture

1. Musique, peinture.

2. Musée.

3. Spectacle : se reporter à la rubrique administration et services généraux (I-1, I-5).

4. Bibliothèques, médiathèques, archives.

IV. - Secours, incendie et police

1. Matériel d'intervention :

Transport.

Radio.

Matériel médical mobile.

2. Matériel technique :

Plongée, spéléologie, montagne.

Formation.

Incendie, secours.

Police.

V. - Social et médico-social

1. Matériel médical des établissements sociaux et médico-sociaux.

2. Equipement de puériculture.

3. Equipement des autres activités sociales :

Hébergement : se reporter à la rubrique hébergement, hôtellerie, restauration (VI-1).

Atelier : se reporter à la rubrique services techniques, atelier, garage (VIII-1).

VI. - Hébergement, hôtellerie et restauration

1. Hébergement, hôtellerie.

2. Restauration :

Equipement de la cuisine.

Mobilier de restauration.

3. Entretien ménager.

VII. - Voirie et réseaux divers

1. Installations de voirie.

2. Matériel de voirie.

3. Eclairage public, électricité.

4. Stationnement.

VIII. - Services techniques, atelier et garage

1. Atelier.

2. Garage.

IX. - Agriculture et environnement

X. - Sport, loisirs et tourisme

1. Sport nautique.

2. Gymnastique.

3. Matériel de plein air ou de gymnase.

4. Sport de glace.

5. Sport de neige.

6. Matériel aérien.

7. Autres.

XI. - Matériel de transport

XII. - Analyses et mesures

NOMENCLATURE

I. - Administration et services généraux

1. Mobilier.

2. Ameublement.

Rideaux.

Stores.

Tapis.

Tentures.

3. Bureautique, informatique, monétique.

Matériel de bureau :

Balance.

Calculatrice.

Chariot de portage.

Dérouleur de papier.

Destructeur de documents.

Détecteur de fausse monnaie.

Dictaphone.

Machine à écrire.

Magnétophone.

Massicot.

Matériel de traitement du courrier (machine à affranchir, plieuse, colleuse).

Microphone.

Organiseur électronique.

Porte-copies.

Tableau.

Titreuse.

Matériel informatique (sauf fournitures consommables telles que disquettes vierges, cd-rom, batterie, câble de liaison...) :

Unité centrale.

Logiciels et progiciels.

Périphériques.

Matériel de monétique :

Caisse enregistreuse.

Terminal de paiement électronique.

4. Reprographie, imprimerie.

5. Communication.

Matériel audiovisuel (sauf fournitures consommables telles que films, cassettes, ampoules, pellicules photos...).

Matériel d'exposition, d'affichage et de signalétique :

Barnum.

Drapeaux.

Ecusson.

Grille d'exposition.

Mât.

Meuble-présentoir.

Panneau d'affichage.

Praticable.

Stand mobile.

Vitrine d'affichage.

Matériel de téléphonie, télésurveillance et téléalarme (sauf fournitures consommables telle que batterie de téléphone, housses, cartouches...).

6. Chauffage, sanitaire.

Climatiseur.

Convecteur.

Déshumidificateur.

Générateur d'air.

Installations sanitaires.

Ventilateur.

7. Entretien, nettoyage.

Aspirateur (eau/poussière).

Autolaveuse.

Chariot de lavage.

Cireuse.

Monobrosse.

Nettoyeur à pression.

Ponceuse.

Shampouineuse.

II. - Enseignement et formation

1. Infirmerie (se reporter à la rubrique V-1).

2. Internat (se reporter à la rubrique VI-1).

3. Matériel audiovisuel (se reporter à la rubrique I-5).

4. Matériel informatique (se reporter à la rubrique I-3).

5. Matériel d'enseignement et scientifique.

Sciences naturelles :

Aquarium et programmateur.

Banc de reproduction.

Cage d'élevage.

Ecorché.

Jumelles.

Loupe binoculaire.

Microscope.

Moniteurs.

Source de lumière froide avec conducteurs par fibres optiques.

Squelette humain.

Vivarium.

Physique, optique, électrotechnique :

Analyseur de spectre.

Appareil de mesure de vitesse de la lumière.

Banc d'optique.

Compteur électrique type EDF.

Jumelles.

Lampe spectrale.

Laser.

Lunettes.

Rhéostat.

Stroboscope.

Chimie :

Agitateur magnétique, agitateur vortex.

Appareil à point de fusion.

Autoclave.

Bain à sec.

Bain-marie.

Balance électronique.

Banc kofler.

Centrifugeuse.

Colorimètre chroma

Conductimètre.

Déminéralisateur d'eau avec conductimètre.

Distillateur.

Etuve universelle.

Evaporateur rotatif.

Générateur d'eau monodistillée.

Incubateur.

PH mètre.

Et dans le cadre d'un premier équipement : verrerie et petit matériel.

6. Matériel d'enseignement technique.

Tout matériel à caractère technique, d'atelier, culinaire ou médical : voir aux rubriques correspondantes.

7. Maternelle (se reporter à la rubrique V-2).

III. - Culture

1. Musique et peinture.

Chevalet.

Instruments de musique (sauf fournitures consommables telles que cordes de guitare, anches, pièces d'usure...).

Pupitre.

Siège pour instrumentiste.

2. Musée.

Collections :

Une collection s'entend comme une réunion d'objets ayant un intérêt historique, esthétique, scientifique ou une valeur provenant de leur rareté. L'acquisition d'un objet destiné à compléter la collection s'analyse également comme une dépense immobilisée.

Mobilier (se reporter aux rubriques I-1 et I-5).

3. Spectacles.

Matériel audiovisuel (se reporter à la rubrique I-5).

Mobilier (se reporter à la rubrique I-1 et I-5).

4. Bibliothèques, médiathèques, archives.

Bac à livres, à cassettes, à CD.

Bibliothèque.

Chariot à livres.

Fonds anciens.

Rayonnages.

Et dans le cadre d'un premier équipement : livres, cassettes, CD.

IV. - Secours, incendie, police

1. Matériel d'intervention.

Transport (se reporter à la rubrique XI).

Radio (se reporter à la rubrique I-5).

Matériel médical mobile (sauf fournitures consommables telles que matériel d'hygiène, de protection...) :

Aspirateur de mucosités.

Brancard.

Civières.

Détendeur sur véhicule de secours.

Insufflateur.

Matelas coquille.

Matériel d'oxygénothérapie.

Moniteur cardiaque.

Stéthoscope.

Tensiomètre.

2. Matériel technique.

Plongée, spéléologie, montagne :

Altimètre.

Appareil respiratoire.

Appareil de recherche de victime en avalanche (ARVA).

Baudrier.

Bouée de remontée.

Bouteilles oxygène.

Câble.

Caméra sous-marine.

Casque.

Ceinture de lestage.

Chaussures de montagne.

Combinaison.

Cordes.

GPS.

Harnais d'hélitreuillage.

Hydrospeed.

Instruments d'éclairage en plongée.

Instruments de mesure de plongée (montre, profondimètre, boussole...).

Matériel radio sous-marin.

Parachute.

Parapente.

Piolet.

Scaphandre.

Skis.

Traîneau.

Treuil.

Formation :

Mannequins.

Simulateurs (parcours tunnelier...).

Incendie, secours :

Appareil respiratoire isolant (ARI) avec ses bouteilles spécifiques.

Barrage flottant.

Cage.

Citerne.

Cric.

Débitmètre.

Détecteur gazeux (dont sonde à fourrage).

Dévidoir mobile.

Elingues.

Extincteur.

Fusil hypodermique.

Lance et tuyaux.

Matériel de retenue, collecteur.

Matériel de désincarcération.

Pieux.

Pompe.

Poulies.

Poste oxycoupeur.

Pulvérisateur.

Skimmer.

Tenue d'intervention d'incendie et de secours.

Tirefort.

Tube réactif.

Vannes.

Ventilateur.

Verrins.

Police :

Armement.

Matériel d'immobilisation de véhicules.

V. - Social et médico-social

1. Matériel médical des établissements sociaux et médico-sociaux.

Accessoires de lit : potences, barrières...

Chaise d'escalier, chaise percée.

Chariot élévateur de bain, chariot de soins, chariot d'urgence.

Défribilateur.

Divan d'examen.

Electrocardiographe.

Fauteuil roulant.

Générateur d'aérosols.

Mégatoscope.

Pèse-personnes.

Pousse-seringues.

Repose-pieds.

Respirateur.

Soulève-malades.

Spiromètre.

Stéthoscope.

Tensiomètre.

Thermomètre électronique.

2. Equipement de puériculture.

Berceau.

Bloc module de motricité.

Chauffe-biberons.

Couffin.

Landau.

Lave-biberons.

Parc.

Pèse-bébés.

Poussette.

Siège de voiture.

Table à langer.

Et dans le cadre d'un premier équipement :

Jeux (maisonnette, toboggan, tricycle...), jouets de construction, de manipulation, d'éveil, d'initiation, tapis de jeux.

3. Equipement des autres activités sociales.

Hébergement (se reporter à la rubrique VI-1).

Atelier (se reporter à la rubrique VIII-1).

VI. - Hébergement, hôtellerie, restauration

1. Hébergement, hôtellerie.

Mobilier (se reporter à la rubrique I-1).

Matelas.

Sommier.

Et dans le cadre d'un premier équipement :

Couverture, linge de lit (drap, taie d'oreiller...), oreiller, traversin.

2. Restauration.

Equipement de la cuisine :

Armoire de maintien en température.

Armoire de désinfection.

Autocuiseur.

Etuve.

Fabrique de glace.

Fontaine.

Gros électroménager (appareil de réfrigération, chauffe-plats, cuisinière, four, four à micro-ondes, hotte aspirante, lave-vaisselle, plaque de cuisson...).

Laminoir.

Matériel mécanique et petit électroménager (batteur-mélangeur, cafetière, coupe-pain, friteuse, grille-pain, mixeur...).

Matériel de cuisson (casseroles, poêles...).

Plateaux repas.

Platerie (acier inoxydable).

Thermoscelleuse.

Et dans le cadre d'un premier équipement :

Vaisselle, couverts, verrerie.

Mobilier de restauration :

Chariot de desserte.

Claustra.

Cloison mobile.

Vaisselier.

3. Entretien ménager.

Chariot.

Cuve.

Essoreuse.

Machine à broder, à coudre, à laver, à marquer, à repasser.

Penderie mobile.

Sèche-linge.

VII. - Voirie et réseaux divers

1. Installations de voirie.

Caisson de jalonnement.

Horloge électrique.

Matériel mobile de signalisation (armoire de feux de signalisation, éclairage de secours, lanterne et feux de signalisation, potelet, panneaux mobiles...).

Mobilier urbain non scellé.

2. Matériel de voirie.

Barrière.

Chariot de propreté.

Coupe-ardoise.

Disqueuse de sciage de chaussée.

Faucheuse.

Godet d'engin de terrassement.

Machine de marquage au sol.

Mât.

Matériel de salage.

Outillage motorisé (compresseur, marteau piqueur...).

Skydome.

3. Eclairage public, électricité.

Armoire de contrôle.

Ballast.

Candélabre.

Commande d'éclairage à distance.

Compteur.

Groupe électrogène.

Matériel électrique mobile (poste de chantier...).

Transformateur.

4. Matériel lié au stationnement.

Aspirateur.

Chariot porteur.

Horodateur.

Machine à compter la monnaie.

Récipient pour parcmètre ou horodateur.

Tête de collecte.

VIII. - Services techniques, atelier, garage

1. Atelier.

Appareil mobile de levage ou de manutention.

Casque.

Centre d'usinage.

Chariot de manutention.

Cisaille guillotint.

Coffret d'outillage (tarauds, filières, douilles à cliquet, pince à sertir...).

Dégauchisseuse.

Diable.

Echaffaudage.

Etabli.

Etau.

Forge portative.

Machine à commande numérique.

Perceuse électrique.

Pied à coulisse.

Plieuse.

Poste de soudure.

Scie circulaire, à ruban, sauteuse.

Thermoformeuse.

Tournevis électrique.

Tours.

2. Garage.

Banc électronique de contrôle.

Bloc de graissage.

Cabine de peinture.

Collecteur d'huile usagée.

Compresseur électrique.

Cric hydraulique.

Machine à équilibrer les pneus, à équilibrer le parallélisme.

Marbre.

Matériel de gonflage.

Matériel de lavage à haute pression.

Meule émeri à moteur.

Outils à force pneumatique.

Palan.

Presse.

IX. - Agriculture et environnement

Broyeur à déchets.

Charrue.

Conteneur d'ordures ménagères.

Herse.

Matériel de chauffage ou d'éclairage pour serres.

Matériel d'entretien (aspirateur à feuilles, débroussailleuse, éparreuse, scie circulaire, souffleuse à feuilles, sur remorque, tondeuse à gazon, tronçonneuse...).

Mobilier de jardin : pots, vases, vasques.

Motoculteur.

Motopompe.

Pulvérisateur.

Remorque.

Rouleau de jardin.

Scarificateur.

Semoir mécanique.

Serres.

Système d'arrosage mobile (tuyaux, enrouleur, lance, robinetterie de raccordement).

X. - Sport, loisirs, tourisme

1. Sport nautique.

Embarcations (canoë-kayak, planche à voile, dériveur...).

Ponton, caillebotis, radeau.

Et dans le cadre d'un premier équipement :

Accessoires (rame, pagaie, voile, safran).

Balisage (ligne d'eau, bouée).

Sécurité et animation (gilet de sauvetage, perche, planche, tapis d'animation, agrès aquatiques, siège maître-nageur).

2. Gymnastique.

Principaux agrès (agrès de musculation, tremplin, cheval d'arçon, barres parallèles, fixes, asymétriques, poutres, anneaux), matelas de chute, tapis.

3. Matériel de plein air ou de gymnase.

But et son filet, panneau, paire de poteaux et filet, machine à tracer les lignes de jeu.

Mobilier de jeux (toboggan...).

4. Sport de glace.

Machine à lisser, but, affûteuse de patins.

Et dans le cadre d'un premier équipement : patins à glace.

5. Sport de neige.

Scooter, dameuse, balise de pistes, traîneaux, filets de protection, barquettes, trottinerbe.

Et dans le cadre d'un premier équipement :

Skis, chaussures de ski, monoski, luge, surf.

6. Matériel aérien.

Parapente, parachute, deltaplane.

7. Autres.

Bicyclette, table de ping-pong, billard, baby-foot, tentes.

XI. - Matériel de transport

Motorisé.

Non motorisé.

XII. - Analyses et mesures

Ampèremètre.

Anémomètre.

Appareils de mesure de pollution, de crues, de météorologie.

Fréquencemètre.

Galvanomètre.

Manomètre électronique.

Multimètre.

Ondes centimétriques avec guide d'ondes.

Oscilloscope.

Pince ampèremétrique.

Réfractomètre d'abbe.

Sonomètre.

Spectrophotomètre.

Spectroscope.

Teslamètre.

Voltmètre.

Wattmètre.