JORF n°295 du 19 décembre 1996

Arrêté du 26 novembre 1996

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, du secrétaire d'Etat à la recherche et du secrétaire d'Etat aux transports en date du 26 novembre 1996 :
M. Deguest (Pierre) est nommé membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité, en qualité de représentant du ministre chargé de la défense, en remplacement de M. Chéret (Jacques), appelé à d'autres fonctions ;
M. Pellegrin (Jacques) est nommé membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité, en qualité de personnalité extérieure choisie pour sa compétence, en remplacement de M. Roumeguere (Philippe), appelé à d'autres fonctions ;
M. Deguest et M. Pellegrin sont nommés pour la durée du mandat qui reste à courir de leur prédécesseur.

M. DEGUEST PIERRE EST NOMME MEMBRE EN QUALITE DE REPRESENTANT DU MINISTRE CHARGE DE LA DEFENSE,EN REMPLACEMENT DE M. CHERET JACQUES.

M. PELLERIN JACQUES EST NOMME MEMBRE EN QUALITE DE PERSONNALITE EXTERIEURE CHOISIE POUR SA COMPETENCE,EN REMPLACEMENT DE M. ROUMEGUERE PHILIPPE.

M. DEGUEST ET M. PELLEGRIN SONT NOMMES POUR LA DUREE DU MANDAT QUI RESTE A COURIR DE LEUR PREDECESSEUR.