JORF n°16 du 20 janvier 1994

Art. 1er. - L'Association de découverte de l'environnement en val de Bresle est agréée au titre des articles L. 252-1 et suivants du code rural et L.
160-1 du code de l'urbanisme dans le cadre des départements de la Somme, de l'Oise et de la Seine-Maritime.


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Art. 1er. - L'Association de découverte de l'environnement en val de Bresle est agréée au titre des articles L. 252-1 et suivants du code rural et L.

160-1 du code de l'urbanisme dans le cadre des départements de la Somme, de l'Oise et de la Seine-Maritime.