JORF n°295 du 19 décembre 1991
Arrêté du 26 novembre 1991
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 26 novembre 1991,
l'arrêté du 30 août 1991 portant nomination à la Commission de bassin Loire-Bretagne est modifié ainsi qu'il suit:
<<M. Saby (André-Pierre) est nommé membre titulaire de la Commission de bassin Loire-Bretagne, en qualité de représentant des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture, en remplacement de M. Talon (Pierre).>>
L'ARRETE DU 30-08-1991 PORTANT NOMINATION A LA COMMISSION DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE EST MODIFIE AINSI QU'IL SUIT:
M. SABY (ANDRE-PIERRE) EST NOMME MEMBRE TITULAIRE DE LA COMMISSION DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE,EN QUALITE DE REPRESENTANT DES FEDERATIONS DEPARTEMENTALES DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE,EN REMPLACEMENT DE M. TALON PIERRE.