Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Liste complétée d’appareils électroménagers
Résumé L’arrêté du 26 novembre 1990 complète la liste des appareils électroménagers annexée à l’arrêté du 4 janvier 1980.
Mots-clés : Électroménager Réglementation Liste des appareils
Art. 1er. - La liste annexée à l'arrêté du 4 janvier 1980 susvisé est complétée comme suit:
Appareils multiprogrammables
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0300 du 27/12/1990
......................................................
Appareil monochambre à fréquence asservie
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0300 du 27/12/1990
......................................................
Appareil double-chambre
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0300 du 27/12/1990
......................................................
1 version