JORF n°279 du 1 décembre 1990

Art. 1er. - Il est institué auprès des rectorats des académies énumérées ci-après une régie d'avances pour le paiement des dépenses suivantes:
Totalité des dépenses mentionnées à l'article 1er de l'arrêté du 6 décembre 1984 susvisé:
Bordeaux.
Menues dépenses de matériel et secours urgents et exceptionnels:
Antilles-Guyane;
Créteil;
Lille;
Nancy-Metz;
Reims;
Strasbourg;
La Réunion.
Menues dépenses de matériel et avances sur déplacements des personnels membres des jurys d'examen et de concours si le montant des sommes présumées dues à la fin de la mission est supérieur à 750 F par opération:
Orléans-Tours.
Secours urgents et exceptionnels, allocations pour envois d'enfants en colonies de vacances et aides aux mères:
Grenoble.
Secours urgents et exceptionnels:
Aix-Marseille;
Besançon;
Dijon;
Lyon;
Montpellier;
Poitiers;
Rennes;
Rouen;
Versailles.
Menues dépenses de matériel:
Nantes.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Il est institué auprès des rectorats des académies énumérées ci-après une régie d'avances pour le paiement des dépenses suivantes:

Totalité des dépenses mentionnées à l'article 1er de l'arrêté du 6 décembre 1984 susvisé:

Bordeaux.

Menues dépenses de matériel et secours urgents et exceptionnels:

Antilles-Guyane;

Créteil;

Lille;

Nancy-Metz;

Reims;

Strasbourg;

La Réunion.

Menues dépenses de matériel et avances sur déplacements des personnels membres des jurys d'examen et de concours si le montant des sommes présumées dues à la fin de la mission est supérieur à 750 F par opération:

Orléans-Tours.

Secours urgents et exceptionnels, allocations pour envois d'enfants en colonies de vacances et aides aux mères:

Grenoble.

Secours urgents et exceptionnels:

Aix-Marseille;

Besançon;

Dijon;

Lyon;

Montpellier;

Poitiers;

Rennes;

Rouen;

Versailles.

Menues dépenses de matériel:

Nantes.