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Annexes

ANNEXE I — ANNEXE II

JORF n°0121 du 27 mai 2021

Arrêté du 26 mai 2021

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article D. 1332-2 ;

Vu le décret n° 2021-656 du 26 mai 2021 relatif à la sécurité sanitaire des eaux de piscine ;

Vu l'avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail du 12 novembre 2019 ;

Vu l'avis de la mission interministérielle de l'eau du 24 avril 2020 ;

Vu l'avis du Conseil national d'évaluation des normes du 7 mai 2020,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition des limites de qualité des eaux de piscine

Résumé Les normes pour l'eau des piscines sont expliquées en annexe I.

Les limites de qualité des eaux de piscine mentionnées à l'article D. 1332-2 du code de la santé publique sont définies en annexe I du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition des références de qualité des eaux de piscine

Résumé Les règles pour l'eau des piscines sont dans l'annexe II.

Les références de qualité des eaux de piscine mentionnées à l'article D. 1332-2 du code de la santé publique sont définies en annexe II du présent arrêté.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé L'arrêté commence à s'appliquer le 1er janvier 2022.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2022.

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal Officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel pour que tout le monde puisse le voir et qu'il soit appliqué.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexes

Fait le 26 mai 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

J. Salomon