JORF n°0153 du 5 juillet 2018

ANNEXES
ANNEXE I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 24 janvier 2018

Commune de Villieu-Loyes-Mollon.

DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 28 janvier 2018 au 2 février 2018

Communes de Château-Thierry, Crouttes-sur-Marne, Romeny-sur-Marne.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Inondations et coulées de boue du 21 juin 2017

Commune d'Orcières.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 14 avril 2018

Commune de Sospel.

DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Inondations et coulées de boue du 29 avril 2018

Commune de Mazures (Les).

DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Inondations et coulées de boue du 15 mai 2018

Commune d'Amance (1).

Inondations et coulées de boue du 27 mai 2018

Communes de Couvignon (1), Loches-sur-Ource (1), Viviers-sur-Artaut (1).

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Inondations et coulées de boue du 23 avril 2018

Communes de Sainte-Croix (1), Saint-Rémy (1), Toulonjac (1).

Inondations et coulées de boue du 7 mai 2018

Communes de Compeyre, Millau.

DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue du 21 avril 2018

Communes de Cormolain (1), Sallen (1).

Inondations et coulées de boue du 29 avril 2018 au 1er mai 2018

Commune de Caen.

Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018

Communes de Mézidon-Vallée-d'Auge (1), Saint-Pierre-en-Auge (1).

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 23 janvier 2018

Commune de Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière (1).

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondations et coulées de boue du 26 janvier 2018 au 28 janvier 2018

Communes d'Athée, Glanon.

DÉPARTEMENT DE L'EURE
Inondations et coulées de boue du 12 avril 2018

Communes de Bazincourt-sur-Epte, Gisors, Saint-Denis-le-Ferment (2).

Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018

Communes d'Armentières-sur-Avre (1), Bueil, Thiberville (1).

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2018

Communes de Grossœuvre (1), Jumelles (1).

Inondations et coulées de boue du 4 juin 2018

Communes d'Ambenay (1), Bâlines (1), Baux-de-Breteuil (Les) (1), Beaubray (2), Mesnil-en-Ouche (1), Beaumont-le-Roger, Bémécourt (1), Bois-Anzeray (1), Bois-Normand-près-Lyre (1), Bottereaux (Les) (1), Collandres-Quincarnon (1), Conches-en-Ouche (1), Courteilles (1), Mesnils-sur-Iton (1), Ferrières-Saint-Hilaire (1), Ferrière-sur-Risle (La) (1), Fidelaire (Le) (1), Grand-Camp (1), Houssaye (La) (1), Mélicourt (1), Montreuil-l'Argillé (1), Neaufles-Auvergny (1), Neuve-Lyre (La) (1), Noyer-en-Ouche (Le) (1), Rugles (1), Saint-Aubin-le-Vertueux (1), Sainte-Marthe (1), Saint-Quentin-des-Isles (1), Sébécourt (1), Verneuil-d'Avre-et-Iton (1), Vieille-Lyre (La) (1), Sylvains-les-Moulins (1).

Inondations et coulées de boue du 4 juin 2018 au 5 juin 2018

Commune de Breteuil (1).

DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 6 juin 2016

Commune d'Oinville-Saint-Liphard (1).

DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
Inondations et coulées de boue du 29 mai 2018

Commune de Querrien (2).

Inondations et coulées de boue du 3 juin 2018

Communes de Locquénolé (1), Morlaix, Pleyber-Christ (2), Sainte-Sève (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 7 mai 2018 au 8 mai 2018

Commune d'Artigue (1).

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et coulées de boue du 26 mai 2018

Commune de Talence (2).

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 4 janvier 2018

Commune de Terrasse (La).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulées de boue du 3 janvier 2018 au 4 janvier 2018

Communes de Grézolles (1), Saint-Marcel-d'Urfé (1), Saint-Martin-la-Sauveté (1).

Inondations et coulées de boue du 4 janvier 2018

Commune de Saint-Germain-Laval (3).

DÉPARTEMENT DU LOIRET
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2018

Commune de Saint-Jean-de-Braye.

DÉPARTEMENT DU LOT
Inondations et coulées de boue du 20 janvier 2018 au 22 janvier 2018

Commune de Figeac.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondations et coulées de boue du 15 mai 2018

Commune d'Humes-Jorquenay (1).

Inondations et coulées de boue du 4 juin 2018

Commune de Châteauvillain (1).

Inondations et coulées de boue du 4 juin 2018 au 5 juin 2018

Communes de Cirfontaines-en-Azois (1), Cour-l'Évêque (2), Latrecey-Ormoy-sur-Aube (1), Orges (1), Pont-la-Ville (1), Vaudrémont (1).

Inondations et coulées de boue du 5 juin 2018

Communes d'Humes-Jorquenay (2), Langres-et-Corlée (1), Saint-Martin-lès-Langres (1).

Inondations et coulées de boue du 7 juin 2018

Commune de Bricon (2).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations par remontée de nappe naturelle du 18 janvier 2018

Commune d'Erching (1).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 22 mai 2018

Communes de Beugny (1), Frémicourt (1), Grévillers (1), Noreuil (1), Quéant (1), Sapignies (1), Vaulx-Vraucourt (1).

Inondations et coulées de boue du 24 mai 2018

Communes d'Ambrines (1), Aubigny-en-Artois (4), Beauvois (1), Blangerval-Blangermont (1), Boubers-sur-Canche (1), Buneville (1), Conchy-sur-Canche (1), Croisette (1), Estrée-Cauchy (1), Gouy-en-Ternois (2), Linzeux (1), Magnicourt-sur-Canche (3), Monchel-sur-Canche (1), Ramecourt (1), Tincques (1), Villers-Brûlin (1).

Inondations et coulées de boue du 27 mai 2018

Communes d'Aubigny-en-Artois (5), Berlencourt-le-Cauroy (2).

Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018

Communes d'Ambrines (2), Boubers-sur-Canche (2), Linzeux (2), Villers-Brûlin (2).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations et coulées de boue du 11 avril 2018 au 12 avril 2018

Commune d'Uhart-Cize.

Inondations et coulées de boue du 12 juin 2018 au 13 juin 2018

Communes d'Eaux-Bonnes, Salies-de-Béarn.

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 3 janvier 2018

Commune de Lasseube (3).

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 18 février 2018 au 20 février 2018

Commune de Sainte-Engrâce.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Inondations et coulées de boue du 7 mai 2018

Communes d'Arcizans-Dessus, Arrens-Marsous, Aucun, Gaillagos.

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 10 mai 2018

Commune de Geudertheim.

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2018 au 1er juin 2018

Commune de Trimbach (1).

Inondations et coulées de boue du 6 juin 2018

Commune de Matzenheim.

DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Avalanches du 4 janvier 2018

Communes de Val-Cenis, Ugine (1).

Inondations et coulées de boue du 3 janvier 2018 au 5 janvier 2018

Commune de Saint-Pierre-d'Entremont (1).

Inondations et coulées de boue du 4 janvier 2018

Commune de Gilly-sur-Isère.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Avalanches du 9 janvier 2018

Commune des Houches.

Inondations et coulées de boue du 21 janvier 2018 au 22 janvier 2018

Communes de Domancy, Passy.

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 20 janvier 2018 au 22 janvier 2018

Commune de Sallanches.

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 21 janvier 2018 au 23 janvier 2018

Commune de Passy.

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 30 avril 2018

Communes d'Hermanville (1), Saint-Aubin-le-Cauf (1), Sauqueville, Tocqueville-en-Caux (1).

Inondations et coulées de boue du 30 avril 2018 au 1er mai 2018

Communes d'Hautot-sur-Mer, Saint-Aubin-sur-Scie.

Inondations et coulées de boue du 24 mai 2018

Communes d'Auffay, Aumale (1), Beaussault (2), Lucy (1), Saint-Denis-sur-Scie.

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 30 avril 2018

Commune de Tocqueville-en-Caux (1).

DÉPARTEMENT DES YVELINES
Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018

Commune de Saint-Martin-la-Garenne.

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Inondations et coulées de boue du 12 avril 2018

Commune de Cherveux (1).

DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 7 mai 2018

Communes de Busque, Labessière-Candeil.

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Inondations et coulées de boue du 8 mai 2018

Communes de Lizant (1), Saint-Gaudent (1), Voulême (1).

DÉPARTEMENT DES VOSGES
Inondations et coulées de boue du 19 mai 2018

Commune de Vagney.

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 9 juillet 2017

Commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.

Inondations et coulées de boue du 15 août 2017

Commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.

Inondations et coulées de boue du 13 septembre 2017

Commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.


Historique des versions

Version 1

ANNEXES

ANNEXE I

Communes reconnues en état de catastrophe naturelle

DÉPARTEMENT DE L'AIN

Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 24 janvier 2018

Commune de Villieu-Loyes-Mollon.

DÉPARTEMENT DE L'AISNE

Inondations et coulées de boue du 28 janvier 2018 au 2 février 2018

Communes de Château-Thierry, Crouttes-sur-Marne, Romeny-sur-Marne.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Inondations et coulées de boue du 21 juin 2017

Commune d'Orcières.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 14 avril 2018

Commune de Sospel.

DÉPARTEMENT DES ARDENNES

Inondations et coulées de boue du 29 avril 2018

Commune de Mazures (Les).

DÉPARTEMENT DE L'AUBE

Inondations et coulées de boue du 15 mai 2018

Commune d'Amance (1).

Inondations et coulées de boue du 27 mai 2018

Communes de Couvignon (1), Loches-sur-Ource (1), Viviers-sur-Artaut (1).

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON

Inondations et coulées de boue du 23 avril 2018

Communes de Sainte-Croix (1), Saint-Rémy (1), Toulonjac (1).

Inondations et coulées de boue du 7 mai 2018

Communes de Compeyre, Millau.

DÉPARTEMENT DU CALVADOS

Inondations et coulées de boue du 21 avril 2018

Communes de Cormolain (1), Sallen (1).

Inondations et coulées de boue du 29 avril 2018 au 1er mai 2018

Commune de Caen.

Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018

Communes de Mézidon-Vallée-d'Auge (1), Saint-Pierre-en-Auge (1).

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 23 janvier 2018

Commune de Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière (1).

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR

Inondations et coulées de boue du 26 janvier 2018 au 28 janvier 2018

Communes d'Athée, Glanon.

DÉPARTEMENT DE L'EURE

Inondations et coulées de boue du 12 avril 2018

Communes de Bazincourt-sur-Epte, Gisors, Saint-Denis-le-Ferment (2).

Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018

Communes d'Armentières-sur-Avre (1), Bueil, Thiberville (1).

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2018

Communes de Grossœuvre (1), Jumelles (1).

Inondations et coulées de boue du 4 juin 2018

Communes d'Ambenay (1), Bâlines (1), Baux-de-Breteuil (Les) (1), Beaubray (2), Mesnil-en-Ouche (1), Beaumont-le-Roger, Bémécourt (1), Bois-Anzeray (1), Bois-Normand-près-Lyre (1), Bottereaux (Les) (1), Collandres-Quincarnon (1), Conches-en-Ouche (1), Courteilles (1), Mesnils-sur-Iton (1), Ferrières-Saint-Hilaire (1), Ferrière-sur-Risle (La) (1), Fidelaire (Le) (1), Grand-Camp (1), Houssaye (La) (1), Mélicourt (1), Montreuil-l'Argillé (1), Neaufles-Auvergny (1), Neuve-Lyre (La) (1), Noyer-en-Ouche (Le) (1), Rugles (1), Saint-Aubin-le-Vertueux (1), Sainte-Marthe (1), Saint-Quentin-des-Isles (1), Sébécourt (1), Verneuil-d'Avre-et-Iton (1), Vieille-Lyre (La) (1), Sylvains-les-Moulins (1).

Inondations et coulées de boue du 4 juin 2018 au 5 juin 2018

Commune de Breteuil (1).

DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 6 juin 2016

Commune d'Oinville-Saint-Liphard (1).

DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE

Inondations et coulées de boue du 29 mai 2018

Commune de Querrien (2).

Inondations et coulées de boue du 3 juin 2018

Communes de Locquénolé (1), Morlaix, Pleyber-Christ (2), Sainte-Sève (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Inondations et coulées de boue du 7 mai 2018 au 8 mai 2018

Commune d'Artigue (1).

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE

Inondations et coulées de boue du 26 mai 2018

Commune de Talence (2).

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE

Inondations et coulées de boue du 4 janvier 2018

Commune de Terrasse (La).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

Inondations et coulées de boue du 3 janvier 2018 au 4 janvier 2018

Communes de Grézolles (1), Saint-Marcel-d'Urfé (1), Saint-Martin-la-Sauveté (1).

Inondations et coulées de boue du 4 janvier 2018

Commune de Saint-Germain-Laval (3).

DÉPARTEMENT DU LOIRET

Inondations et coulées de boue du 30 mai 2018

Commune de Saint-Jean-de-Braye.

DÉPARTEMENT DU LOT

Inondations et coulées de boue du 20 janvier 2018 au 22 janvier 2018

Commune de Figeac.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE

Inondations et coulées de boue du 15 mai 2018

Commune d'Humes-Jorquenay (1).

Inondations et coulées de boue du 4 juin 2018

Commune de Châteauvillain (1).

Inondations et coulées de boue du 4 juin 2018 au 5 juin 2018

Communes de Cirfontaines-en-Azois (1), Cour-l'Évêque (2), Latrecey-Ormoy-sur-Aube (1), Orges (1), Pont-la-Ville (1), Vaudrémont (1).

Inondations et coulées de boue du 5 juin 2018

Communes d'Humes-Jorquenay (2), Langres-et-Corlée (1), Saint-Martin-lès-Langres (1).

Inondations et coulées de boue du 7 juin 2018

Commune de Bricon (2).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

Inondations par remontée de nappe naturelle du 18 janvier 2018

Commune d'Erching (1).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Inondations et coulées de boue du 22 mai 2018

Communes de Beugny (1), Frémicourt (1), Grévillers (1), Noreuil (1), Quéant (1), Sapignies (1), Vaulx-Vraucourt (1).

Inondations et coulées de boue du 24 mai 2018

Communes d'Ambrines (1), Aubigny-en-Artois (4), Beauvois (1), Blangerval-Blangermont (1), Boubers-sur-Canche (1), Buneville (1), Conchy-sur-Canche (1), Croisette (1), Estrée-Cauchy (1), Gouy-en-Ternois (2), Linzeux (1), Magnicourt-sur-Canche (3), Monchel-sur-Canche (1), Ramecourt (1), Tincques (1), Villers-Brûlin (1).

Inondations et coulées de boue du 27 mai 2018

Communes d'Aubigny-en-Artois (5), Berlencourt-le-Cauroy (2).

Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018

Communes d'Ambrines (2), Boubers-sur-Canche (2), Linzeux (2), Villers-Brûlin (2).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

Inondations et coulées de boue du 11 avril 2018 au 12 avril 2018

Commune d'Uhart-Cize.

Inondations et coulées de boue du 12 juin 2018 au 13 juin 2018

Communes d'Eaux-Bonnes, Salies-de-Béarn.

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 3 janvier 2018

Commune de Lasseube (3).

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 18 février 2018 au 20 février 2018

Commune de Sainte-Engrâce.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES

Inondations et coulées de boue du 7 mai 2018

Communes d'Arcizans-Dessus, Arrens-Marsous, Aucun, Gaillagos.

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN

Inondations et coulées de boue du 10 mai 2018

Commune de Geudertheim.

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2018 au 1er juin 2018

Commune de Trimbach (1).

Inondations et coulées de boue du 6 juin 2018

Commune de Matzenheim.

DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE

Avalanches du 4 janvier 2018

Communes de Val-Cenis, Ugine (1).

Inondations et coulées de boue du 3 janvier 2018 au 5 janvier 2018

Commune de Saint-Pierre-d'Entremont (1).

Inondations et coulées de boue du 4 janvier 2018

Commune de Gilly-sur-Isère.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

Avalanches du 9 janvier 2018

Commune des Houches.

Inondations et coulées de boue du 21 janvier 2018 au 22 janvier 2018

Communes de Domancy, Passy.

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 20 janvier 2018 au 22 janvier 2018

Commune de Sallanches.

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 21 janvier 2018 au 23 janvier 2018

Commune de Passy.

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME

Inondations et coulées de boue du 30 avril 2018

Communes d'Hermanville (1), Saint-Aubin-le-Cauf (1), Sauqueville, Tocqueville-en-Caux (1).

Inondations et coulées de boue du 30 avril 2018 au 1er mai 2018

Communes d'Hautot-sur-Mer, Saint-Aubin-sur-Scie.

Inondations et coulées de boue du 24 mai 2018

Communes d'Auffay, Aumale (1), Beaussault (2), Lucy (1), Saint-Denis-sur-Scie.

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 30 avril 2018

Commune de Tocqueville-en-Caux (1).

DÉPARTEMENT DES YVELINES

Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018

Commune de Saint-Martin-la-Garenne.

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES

Inondations et coulées de boue du 12 avril 2018

Commune de Cherveux (1).

DÉPARTEMENT DU TARN

Inondations et coulées de boue du 7 mai 2018

Communes de Busque, Labessière-Candeil.

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE

Inondations et coulées de boue du 8 mai 2018

Communes de Lizant (1), Saint-Gaudent (1), Voulême (1).

DÉPARTEMENT DES VOSGES

Inondations et coulées de boue du 19 mai 2018

Commune de Vagney.

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

Inondations et coulées de boue du 9 juillet 2017

Commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.

Inondations et coulées de boue du 15 août 2017

Commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.

Inondations et coulées de boue du 13 septembre 2017

Commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.