JORF n°155 du 5 juillet 1996

Art. 1er. - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 30 avril 1991 modifié susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit en ce qui concerne la section Langues vivantes étrangères :
Le mot << néerlandais >> est inséré entre le mot << italien >> et le mot : << portugais >>.


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Version 1

Art. 1er. - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 30 avril 1991 modifié susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit en ce qui concerne la section Langues vivantes étrangères :

Le mot << néerlandais >> est inséré entre le mot << italien >> et le mot : << portugais >>.