JORF n°171 du 25 juillet 1995

Art. 2. - Les dispositions de l'arrêté du 7 février 1995 susvisé sont complétées conformément à l'annexe II du présent arrêté. Les sportifs figurant sur cette annexe sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs à compter du 1er janvier 1995 et pour une durée d'un an.


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Version 1

Art. 2. - Les dispositions de l'arrêté du 7 février 1995 susvisé sont complétées conformément à l'annexe II du présent arrêté. Les sportifs figurant sur cette annexe sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs à compter du 1er janvier 1995 et pour une durée d'un an.