JORF n°162 du 14 juillet 1992

Arrêté du 26 juin 1992

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 26 juin 1992, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse:

Pour représenter le département de Vaucluse

Titulaire: M. Deroudilhe (Régis), en remplacement de M. Garcin (Jean);
Suppléant: M. Agu (Henri), en remplacement de M. Borel (André).

Pour représenter les communes

Titulaire: M. Blanc (Fernand), en remplacement de M. Bouchet (Maurice).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE:

POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT DU VAUCLUSE:

TITULAIRE: M. DEROUDILHE REGIS,EN REMPLACEMENT DE M. GARCIN JEAN,

SUPPLEANT: M. AGU HENRI,EN REMPLACEMENT DE M. BOREL ANDRE.

POUR REPRESENTER LES COMMUNES:

TITULAIRE: M. BLANC FERNAND,EN REMPLACEMENT DE M. BOUCHET MAURICE.