JORF n°169 du 23 juillet 1992

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 10 juillet 1991 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;<art. 1er.="" -="" le="" groupe="" supérieur="" des="" emplois="" d'inspecteur="" d'académie,="" directeur="" services="" départementaux="" de="" l'éducation="" nationale,="" comporte="" les="" ouverts="" dans="" départements="" suivants:="" alpes-maritimes,="" bouches-du-rhône,="" essonne,="" finistère,="" gironde,="" hauts-de-seine,="" haute-garonne,="" ille-et-vilaine,="" isère,="" loire-atlantique,="" maine-et-loire,="" moselle,="" nord,="" oise,="" pas-de-calais,="" réunion,="" bas-rhin,="" rhône,="" seine-maritime,="" seine-et-marne,="" seine-saint-denis,="" val-de-marne,="" val-d'oise="" et="" yvelines.="">&gt;</art.>


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Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 10 juillet 1991 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 1er. - Le groupe supérieur des emplois d'inspecteur d'académie,

directeur des services départementaux de l'éducation nationale, comporte les emplois ouverts dans les départements suivants: Alpes-Maritimes,

Bouches-du-Rhône, Essonne, Finistère, Gironde, Hauts-de-Seine, Haute-Garonne, Ille-et-Vilaine, Isère, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Moselle, Nord,

Oise, Pas-de-Calais, Réunion, Bas-Rhin, Rhône, Seine-Maritime,

Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d'Oise et Yvelines.>>