JORF n°174 du 29 juillet 1992

Arrêté du 26 juin 1992

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 26 juin 1992, l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau est modifié comme suit:

Au titre des représentants des usagers

En tant que représentants des associations

de la navigation intérieure

Titulaire: M. Walbrecq (René), président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale, en remplacement de M. Lamot.
Suppléant: M. Teite (Claude), vice-président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale.

En tant que représentants de la pêche maritime

et de la conchyliculture

Titulaire: M. Rabot (Jean), président du comité central des pêches maritimes, en remplacement de M. Martin.
Suppléant: M. Monfort (Louis), vice-président du comité central des pêches maritimes, en remplacement de M. Anger.

En tant que représentants des industries chimiques

Titulaire: M. Fenain (Michel), chef du service Environnement à l'union des industries chimiques.
Suppléant: M. Gauvard (René), directeur des affaires économiques au Syndicat national des industries des engrais, en remplacement de M. Fenain.

Au titre des représentants de l'Etat

En tant que représentants du ministre

chargé de l'aménagement du territoire

Titulaire: M. Ribiere (Georges), chargé de mission Environnement à la D.A.T.A.R., en remplacement de M. Looses.
Suppléant; M. Gastambide (Marc), chargé de mission Agriculture à la D.A.T.A.R., en remplacement de M. Rousseau.

Au titre des personnes compétentes

Suppléante: Mme Kanas (Katia), spécialiste Eau, à Greenpeace, en remplacement de M. Connan (Alain).

AU TITRE DES REPRESENTANTS DES USAGERS:

EN TANT QUE REPRESENTANTS DES ASSOCIATIONS DE LA NAVIGATION INTERIEURE:

TITULAIRE: M. WALBRECQ RENE,EN REMPLACEMENT DE M. LAMOT.

SUPPLEANT: M. TEITE CLAUDE.

EN TANT QUE REPRESENTANTS DE LA PECHE MARITIME ET DE LA CONCHYLICULTURE:

TITULAIRE: M. RABOT JEAN,EN REMPLACEMENT DE M. MARTIN.

SUPPLEANT: M. MONFORT LOUIS,EN REMPLACEMENT DE M. ANGER.

EN TANT QUE REPRESENTANTS DES INDUSTRIES CHIMIQUES:

TITULAIRE: M. FENAIN MICHEL,

SUPPLEANT: M. GAUVARD RENE,EN REMPLACEMENT DE M. FENAIN.

AU TITRE DES REPRESENTANTS DE L'ETAT:

EN TANT QUE REPRESENTANTS DU MINISTRE CHARGE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:

TITULAIRE: :M. RIBIERE GEORGES,EN REMPLACEMENT DE M. LOOSES.

SUPPLEANT: M. GASTAMBIDE MARC,EN REMPLACEMENT DE M. ROUSSEAU.

AU TITRE DES PERSONNES COMPETENTES:

SUPPLEANTE: MME. KANAS KATIA,EN REMPLACEMENT DE M. CONNAN ALAIN.