JORF n°0186 du 12 août 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Description du parcours diagnostique

Résumé L'arrêté décrit le parcours diagnostique, ses étapes et les conditions pour changer de chemin.

F. - Annexe 6
PARCOURS DIAGNOSTIQUE : DÉROULEMENT DÉTAILLÉ

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Description du parcours

Nota. - Les mentions E1 à E15 ci-dessous correspondent aux étapes représentées par les chiffres en blanc sur ronds bleus figurant sur ce schéma du parcours, et les mentions C1 à C14 correspondent aux conditions de bifurcation entre les étapes, qui figurent également sur ce schéma, représentées par les chiffres en noir sur ronds violets.


Historique des versions

Version 1

F. - Annexe 6

PARCOURS DIAGNOSTIQUE : DÉROULEMENT DÉTAILLÉ

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Description du parcours

Nota. - Les mentions E1 à E15 ci-dessous correspondent aux étapes représentées par les chiffres en blanc sur ronds bleus figurant sur ce schéma du parcours, et les mentions C1 à C14 correspondent aux conditions de bifurcation entre les étapes, qui figurent également sur ce schéma, représentées par les chiffres en noir sur ronds violets.