JORF n°199 du 27 août 1991

Membres

a) Représentants du ministère des armées:
Le capitaine de vaisseau Jeanjean (Jacques), titulaire;
Le capitaine de vaisseau Geeraert (Michel), suppléant.
b) Représentants du comité central des armateurs de France:
MM. Oppici (Fabrice) et Renaud (Claude), titulaires;
MM. Malandain (Michel) et Reynaud (Philippe), suppléants.
c) Représentants de l'union des armateurs à la pêche de France:
M. Madec (Charles), titulaire;
M. Le Garrec (Paul-Georges), suppléant.
d) Représentants du syndicat français de l'assurance maritime et transports: M. Petesch (Alain), titulaire;
M. Mordelle (Jacques), suppléant.
e) Représentants de la chambre syndicale des constructeurs de navires:
MM. Landais (Paul) et Vauthier (Pierre), titulaires;
MM. Molaye (Jean-Claude) et Yonnet (Jacky), suppléants.
f) Représentants de l'institut de recherche de la construction navale:
M. Garguet (Michel), titulaire;
M. Barrely (René), suppléant.
g) Représentants des organisations syndicales du personnel navigant:
MM. Durand (Michel), de Jenlis (Nicolas) et Latil (André), titulaires;
MM. Miailhe (Jean-Claude), Dattolo (Marius) et Verrieux (Raymond),
suppléants.
h) Techniciens appartenant à une société de classification agréée:
M. Frey (Pierre), titulaire;
M. Duong (Chan), suppléant.
Sont désignés en outre:
a) Pour les questions de radio-électricité, Mme Delagrange (Elisabeth), ou si elle est empêchée Mlle Dumas (Claudine);
b) Pour les affaires relatives aux aéronefs, M. Coffin (Maxime), ou s'il est empêché M. Teillet (Jean).


Historique des versions

Version 1

Membres

a) Représentants du ministère des armées:

Le capitaine de vaisseau Jeanjean (Jacques), titulaire;

Le capitaine de vaisseau Geeraert (Michel), suppléant.

b) Représentants du comité central des armateurs de France:

MM. Oppici (Fabrice) et Renaud (Claude), titulaires;

MM. Malandain (Michel) et Reynaud (Philippe), suppléants.

c) Représentants de l'union des armateurs à la pêche de France:

M. Madec (Charles), titulaire;

M. Le Garrec (Paul-Georges), suppléant.

d) Représentants du syndicat français de l'assurance maritime et transports: M. Petesch (Alain), titulaire;

M. Mordelle (Jacques), suppléant.

e) Représentants de la chambre syndicale des constructeurs de navires:

MM. Landais (Paul) et Vauthier (Pierre), titulaires;

MM. Molaye (Jean-Claude) et Yonnet (Jacky), suppléants.

f) Représentants de l'institut de recherche de la construction navale:

M. Garguet (Michel), titulaire;

M. Barrely (René), suppléant.

g) Représentants des organisations syndicales du personnel navigant:

MM. Durand (Michel), de Jenlis (Nicolas) et Latil (André), titulaires;

MM. Miailhe (Jean-Claude), Dattolo (Marius) et Verrieux (Raymond),

suppléants.

h) Techniciens appartenant à une société de classification agréée:

M. Frey (Pierre), titulaire;

M. Duong (Chan), suppléant.

Sont désignés en outre:

a) Pour les questions de radio-électricité, Mme Delagrange (Elisabeth), ou si elle est empêchée Mlle Dumas (Claudine);

b) Pour les affaires relatives aux aéronefs, M. Coffin (Maxime), ou s'il est empêché M. Teillet (Jean).