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Arrêté du 26 janvier 1993

portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités - praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 1993 et fixant les modalités de candidature

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Le ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture, et le ministre de la santé et de l’action humanitaire,
Vu le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers ;
Vu le décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires, et notamment son titre III, chapitre III ;
Vu le décret n° 86-10 du 3 janvier 1986 fixant les conditions du service en coopération des personnels hospitaliers et universitaires ;
Vu l’arrêté du 2 janvier 1986 fixant les conditions dans lesquelles les candidats de nationalité étrangère peuvent être autorisés à participer aux concours mentionnés aux articles 48 et 61 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 ;
Vu l’arrêté du 17 septembre 1987 modifié fixant la procédure de recrutement des professeurs des universités - praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers ;
Vu l’arrêté du 18 août 1988 modifié fixant les listes de disciplines prévues par les articles 61 et 80 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;
Vu l’arrêté du 9 juillet 1992 portant déclaration de vacance d’emplois de professeur des universités - praticien hospitalier offerts à la mutation et accompagnant une vacance de fonctions de chef de service ;
Vu l’arrêté du 30 décembre 1992 pris en application des articles 48 (2°), 61 et 62 a du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;
Vu l’arrêté du 26 janvier 1993 fixant la liste des disciplines dans lesquelles est organisée une épreuve pédagogique pratique en application de l’article 52 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires,
Arrêtent :

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Vacance des postes de professeurs et praticiens hospitaliers

Résumé. Les postes de professeurs d'université et praticiens hospitaliers listés sont vacants et seront pourvus selon les conditions prévues.

Art. 1er. - Les emplois de professeur des universités - praticien hospitalier désignés dans les listes annexées au présent arrêté (annexes I a et I b sont déclarés vacants et pourront être pourvus dans les conditions indiquées ci-après.

ANNEXE I A

LISTE DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS - PRATICIEN HOSPITALIER OFFERTS À LA MUTATION ET AU RECRUTEMENT PAR CONCOURS AU TITRE DE 1993

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 30 du 5 février 1993, page 1931.

ANNEXE I B

LISTE DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS - PRATICIEN HOSPITALIER ACCOMPAGNÉS D’UNE VACANCE DE FONCTIONS DE CHEF DE SERVICE DÉJÀ OFFERTS À LA MUTATION ET MIS AU RECRUTEMENT PAR CONCOURS AU TITRE DE 1993

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 30 du 5 février 1993, page 1942.

ANNEXE II

LISTE DES CONCOURS ORGANISÉS AU TITRE DE 1993

(PAR TYPE DE CONCOURS ET PAR DISCIPLINE)

1° Concours de type 1 organisés en application des dispositions de l’article 61 du décret du 24 février 1984 susvisé (un concours par discipline) :

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 30 du 5 février 1993, page 1943.

2° Concours de type 2 organisés en application des dispositions de l’article 62 (a) du décret du 24 février 1984 susvisé (un concours par discipline) :

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 30 du 5 février 1993, page 1944.

3° Concours de type 3 organisés en application des dispositions de l’article 62 (b) du décret du 24 février 1984 susvisé (un concours par discipline) :

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 30 du 5 février 1993, page 1944.

ANNEXE III

Liste A

Disciplines de type biologique

Biophysique et traitement de l’image.

Biochimie et biologie moléculaire.

Disciplines de type mixte

Anatomie.

Histologie, embryologie, cytogénétique.

Anatomie et cytologie pathologiques.

Radiologie et imagerie médicale (1).

Physiologie.

Biologie cellulaire.

Nutrition (1).

Bactériologie, virologie, hygiène.

Parasitologie et mycologie.

Epidémiologie, économie de la santé et prévention (1).

Médecine du travail et des risques professionnels (1).

Médecine légale (1).

Biostatistiques et informatique médicale (1).

Hématologie et transfusion (1).

Cancérologie, radiothérapie (1).

Immunologie (1).

Génétique (1).

Anesthésiologie et réanimation chirurgicale (1).

Pharmacologie fondamentale, pharmacologie clinique (1).

Thérapeutique (1).

Biologie du développement et de la reproduction (1).
(1) Discipline figurant sur la liste des disciplines mixtes prévue par le 2° de l’article 61 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 et fixée par arrêté du 18 août 1988 modifié.

Liste B

Disciplines de type clinique

Maladies infectieuses, maladies tropicales.

Réanimation médicale.

Neurologie.

Neurochirurgie.

Psychiatrie d’adultes.

Pédopsychiatrie.

Rééducation fonctionnelle.

Rhumatologie.

Chirurgie orthopédique et traumatologique.

Dermato-vénéréologie.

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique.

Pneumologie.

Cardiologie et maladies vasculaires.

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.

Chirurgie vasculaire.

Hépatologie, gastro-entérologie.

Chirurgie digestive.

Néphrologie.

Urologie.

Médecine interne.

Chirurgie générale.

Pédiatrie.

Chirurgie infantile.

Gynécologie et obstétrique.

Endocrinologie et maladies métaboliques.

Oto-rhino-laryngologie.

Ophtalmologie.

Stomatologie et chirurgie maxillo-faciale.

ANNEXE IV

DEMANDE DE MUTATION SUR UN EMPLOI DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS - PRATICIEN HOSPITALIER

Vous pouvez consulter la formule dans le JO n° 30 du 5 février 1993, page 1945.

ANNEXE V

CONCOURS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS - PRATICIEN HOSPITALIER

(Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié)

DÉCLARATION DE CANDIDATURE

Vous pouvez consulter la formule dans le JO n° 30 du 5 février 1993, page 1945.

ANNEXE VI

DEMANDE DE RECUL DE LIMITE D’ÂGE

Vous pouvez consulter la formule dans le JO n° 30 du 5 février 1993, page 1945.

LES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES-PRATICIEN HOSPITALIER DESIGNES DANS LES LISTES ANNEXEES AU PRESENT ARRETE (ANNEXES I-A ET I-B) SONT DECLARES VACANTS ET POURRONT ETRE POURVUS DANS LES CONDITIONS Y INDIQUEES.

TITRE I (ART. 2 A 5): MUTATION.

TITRE II (ART. 6 A 11): CONCOURS DE RECRUTEMENT.

CONCOURS DE TYPES 1,2 ET 3 ORGANISES EN APPLICATION DES ART. 61,62-A ET 62-B DU DECRET 84135 DU 24-02-1984.

POUR L'APPLICATION DES ART. 61,62 ET 64 DU DECRET PRECITE,LA DATE DE DEBUT DES EPREUVES EST FIXEE AU 13-05-1993.

TITRE III (ART. 12 A 15): CANDIDATURES A TITRE ETRANGER.

LES ART. 9,10 ET 11 DU PRESENT ARRETE SONT APPLICABLES AUX CANDIDATS A TITRE ETRANGER.

APPLICATION DE L'ART. 60 DU DECRET 84135 ET DE L'ART. 1 DU DECRET 8610 DU 03-01-1986.

ANNEXES JOINTES.

Fait à Paris, le 26 janvier 1993.

Le ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des personnels d’enseignement supérieur,

R. PEYLET

Le ministre de la santé et de l’action humanitaire,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des hôpitaux,

G. VINCENT

Arrêté du 26 janvier 1993