JORF n°69 du 23 mars 1999

Art. 12. - Est prononcé, à la date du présent arrêté, le changement de dénomination d'une variété visée dans l'arrêté du 7 juillet 1997 susvisé : l'ancienne dénomination : « Elmer » est remplacée par : « Andante ».

Est modifié en conséquence l'article 2 de l'arrêté du 7 juillet 1997.


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Version 1

Art. 12. - Est prononcé, à la date du présent arrêté, le changement de dénomination d'une variété visée dans l'arrêté du 7 juillet 1997 susvisé : l'ancienne dénomination : « Elmer » est remplacée par : « Andante ».

Est modifié en conséquence l'article 2 de l'arrêté du 7 juillet 1997.