JORF n°0103 du 3 mai 2016

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 26 avril 2016, les biens culturels suivants :

- Jan van Kessel, Papillon et autres insectes, 1661, huile sur cuivre, n° inv. 223 ;
- Jan van Kessel, Papillon et autres insectes, huile sur cuivre, n° inv. 224,

appartenant au Fitzwilliam Museum de Cambridge (Grande-Bretagne).
Jan Brueghel l'Ancien, Une souris et deux roses, 1605, huile sur cuivre, vers 1616, n° inv. 72,
appartenant à la Pinacoteca Ambrosiana de Milan (Italie).
Jan van Kessel, le Concert aux oiseaux, 1640, huile sur cuivre, n° inv. 658,
appartenant à la Pinacoteca di Brera de Milan (Italie).

- Roeland Savery, Un coq, huile sur bois, n° inv. 1175 ;
- Roeland Savery, Une poule, huile sur bois, n° inv. 1174 ;
- Peter Boel, Nature morte de chasse avec un cygne, 1622-1674, huile sur toile, n° inv. 1069,

appartenant au musée Boijmans van Beuningen d'Amsterdam (Pays-Bas),
prêtés à l'exposition « L'odyssée des animaux, les peintres animaliers flamands au XVIIe siècle » organisée et présentée au musée départemental de Flandre, Cassel, du 8 octobre 2016 au 22 janvier 2017, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 26 septembre 2016 au 3 février 2017, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 26 avril 2016, les biens culturels suivants :

- Jan van Kessel, Papillon et autres insectes, 1661, huile sur cuivre, n° inv. 223 ;

- Jan van Kessel, Papillon et autres insectes, huile sur cuivre, n° inv. 224,

appartenant au Fitzwilliam Museum de Cambridge (Grande-Bretagne).

Jan Brueghel l'Ancien, Une souris et deux roses, 1605, huile sur cuivre, vers 1616, n° inv. 72,

appartenant à la Pinacoteca Ambrosiana de Milan (Italie).

Jan van Kessel, le Concert aux oiseaux, 1640, huile sur cuivre, n° inv. 658,

appartenant à la Pinacoteca di Brera de Milan (Italie).

- Roeland Savery, Un coq, huile sur bois, n° inv. 1175 ;

- Roeland Savery, Une poule, huile sur bois, n° inv. 1174 ;

- Peter Boel, Nature morte de chasse avec un cygne, 1622-1674, huile sur toile, n° inv. 1069,

appartenant au musée Boijmans van Beuningen d'Amsterdam (Pays-Bas),

prêtés à l'exposition « L'odyssée des animaux, les peintres animaliers flamands au XVIIe siècle » organisée et présentée au musée départemental de Flandre, Cassel, du 8 octobre 2016 au 22 janvier 2017, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 26 septembre 2016 au 3 février 2017, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.