I. - Les effluents résultant du traitement biocide des circuits des aéro-réfrigérants se limitent aux effluents résultant de l'injection de monochloramine en amont du condenseur dans les circuits des aéro-réfrigérants des réacteurs n° 4 et n° 5.

II. - Les effluents résultant de l'entretien, de la maintenance ainsi que des contrôles et essais périodiques de ces équipements de traitement et de rejet sont aussi réduits que possible et sont comptabilisés parmi les effluents définis ci-dessus.

III. - Tous les effluents issus du traitement prévu à l'article 2-I sont rejetés dans le Rhône par l'émissaire dénommé 4-5.