Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction d'un nom dans une commission
Résumé. Un arrêté modifie une petite erreur de nom dans la liste des membres d'une commission pour les anciens combattants.
Par arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants, en date du 26 août 2025, l'arrêté du 17 juillet 2025 portant nomination à la Commission nationale de la carte du combattant est modifié comme suit :
Au B, les mots : « M. CELLIER (Bernard) » sont remplacés par les mots : « M. CELIER (Bernard) ».
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