JORF n°0199 du 28 août 2011

Arrêté du 26 août 2011

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de la culture et de la communication en date du 26 août 2011, M. Dal Pont (Pascal), administrateur civil hors classe, est reconduit dans ses fonctions de directeur adjoint du service à compétence nationale Archives nationales à la direction générale des patrimoines au ministère de la culture et de la communication.
Il est maintenu en détachement sur cet emploi.