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JORF n°207 du 6 septembre 1997
Arrêté du 26 août 1997
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
Arrête :
Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre Ier (Organismes relevant directement du ministre), à l'article 2 (Contrôle général des armées), paragraphe II, au 3o :
Au lieu de : << M. le contrôleur général des armées Jean-Robert Rebmeister >>, lire : << M. le contrôleur des armées Franck Sudon >>.
II. - Au titre V (Etats-majors d'armée) :
1o A l'article 16 (Chef d'état-major de l'armée de terre) :
Au lieu de << M. le général Patrick Henry >>, lire << M. le général André Ranson >> ;
2o A l'article 19, paragraphe I :
a) Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de << M. le général André d'Anselme >>, lire << M. le général Jean Wirth >> ;
b) Au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de << M. le général Michel Brugnon >>, lire << M. le général Bertrand Dumont >> (à compter du 15 septembre 1997) ;
3o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I : 1o Au A (Armée de terre) :
a) Au I (Direction du personnel militaire de l'armée de terre), tableau,
colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de : << M. Jacques Gombeaud, administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur >>, lire : << M. Jacques Gombeaud, administrateur civil, sous-directeur >> ;
b) Au III (Direction du génie), tableau :
A la colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de << M. le général Bernard Devaux >>, lire << M. le général Pierre Novello >> ;
A la colonne Suppléants :
Au lieu de << M. le général Gérard Coulon >>, lire << M. le général Richard Lefevre >> ;
c) Au V (Direction des transmissions), tableau, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de << M. le général Jean-Claude Egretaud >>, lire << M. le général Gwénaël Rolland >> ;
Au lieu de << M. le colonel Alain Boyer >>, lire << M. le colonel Jacques Puigbo >> ;
2o Au B (Marine), au II (Direction du commissariat de la marine), tableau,
colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de << M. le commissaire général Yves Bourdais >>, lire << M. le commissaire général Bernard de Cadenet >> ;
3o Au C (Armée de l'air), au III (Direction du matériel de l'armée de l'air), tableau, colonne Suppléants :
Au lieu de : << Mme le commissaire commandant Maguelonne Frison-Roche >>,
lire : << M. le commissaire lieutenant Jean-Michel Charzat >>.
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 26 août 1997.
Alain Richard