Article 1
Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de M. Antoine Troussard, adjoint au chef de cabinet de la secrétaire d'Etat, à compter du 1er octobre 2009.
1 version
JORF n°0223 du 26 septembre 2009
Arrêté du 25 septembre 2009
La secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville,
Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu le décret du 23 juin 2009 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 4 décembre 2008 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 25 septembre 2009.
Fadela Amara