JORF n°2340234 du 8 octobre 1992

Arrêté du 25 septembre 1992

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,

Vu le décret n° 92-172 du 21 février 1992 relatif à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture, notamment son article 2,

Article 1

La liste des sections de la Commission nationale des enseignants-chercheurs est fixée comme suit:
1° Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire;
2° Milieu, organismes, populations;
3° Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés;
4° Chimie, techologie, sciences des aliments;
5° Production végétale;
6° Production animale;
7° Pathologie générale animale;
8° Pathologie clinique animale;
9° Sciences économiques, sociales et humaines;
10° Animation et administration.

Article 2

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 septembre 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur général

de l'enseignement et de la recherche:

L'administrateur civil,

Y. CLEC'H