JORF n°225 du 26 septembre 1991
Arrêté du 25 septembre 1991
TEXTE TOTALEMENT ABROGE
LA DIRECTION DES HOPITAUX COMPREND CINQ SOUS-DIRECTIONS (COMPETENCES)
LA SOUS-DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE,
LA SOUS-DIRECTION DES PERSONNELS MEDICAUX HOSPITALIERS,
LA SOUS-DIRECTION DE LA PLANIFICATION,DE L'ORGANISATION SANITAIRE ET DE L'EVALUATION,
LA SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES,
LA SOUS-DIRECTION DES TECHNIQUES HOSPITALIERES ET DES SYSTEMES D'INFORMATION.
ELLE ANIME POUR CE QUI LA CONCERNE L'ACTION DES SERVICES EXTERIEURS DU MINISTERE.
LE DIRECTEUR DES HOPITAUX EST ASSISTE PAR UN CHEF DE SERVICE,ADJOINT AU DIRECTEUR,QUI ASSURE LA COORDINATION DES ACTIVITES DES SERVICES DE LA DIRECTION.
IL SUPPLEE LE DIRECTEUR EN CAS D'ABSENCE OU D'EMPECHEMENT.
LA DIRECTION DES HOPITAUX COMPREND UNE CELLULE DE LA COMMUNICATION EXTERNE ET UN BUREAU DES AFFAIRES GENERALES,RATTACHES RESPECTIVEMENT AU DIRECTEUR DES HOPITAUX ET AU CHEF DE SERVICE.
ABROGATION DE L'ARRETE DU 23-10-1985 (NON PUBLIE).