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Arrêté du 25 septembre 1985
RELATIF AUX MODALITES DE DEPOT,SIGNALEMENT ET REPRODUCTION DES THESES OU TRAVAUX PRESENTES EN SOUTENANCE EN VUE DU DOCTORAT
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ABROGATION DE L'ARRETE DU 11-02-1976 MODIFIE PAR LES ARRETES DES 14-11- 1977,18-08-1980 ET 19-02-1982.
Arrêté du 25 septembre 1985