Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 25 septembre 1953

EMPLACEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT DE LA DIRECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Texte totalement abrogé à compter du 01-09-2010.

Arrêté du 25 septembre 1953

Modifié parDécret2001-465Décret2001-466